Toro Bore Drive Head Attachment, Compact Tool Carrier Compact Utility Loaders, Attachment Manuel utilisateur
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Form No. 3430-951 Rev B Tête de forage Porte-outil compact N° de modèle 22420—N° de série 404320000 et suivants g029193 Enregistrez votre produit à www.Toro.com. Traduction du texte d'origine (FR) *3430-951* B Ce produit est conforme à toutes les directives européennes pertinentes. Pour plus de renseignements, reportez-vous à la Déclaration d'incorporation (DOI) à la fin de ce document. ATTENTION CALIFORNIE Proposition 65 - Avertissement L'utilisation de ce produit peut entraîner une exposition à des substances chimiques considérées pas l'état de Californie comme capables de provoquer des cancers, des anomalies congénitales ou d'autres troubles de la reproduction. g257161 Figure 1 1. Emplacement des numéros de modèle et de série Introduction Cette machine est une tarière hydraulique pour porte-outils compacts Toro. Elle est conçue pour forer des trous sous les surfaces revêtues et tirer des câbles ou des tuyaux dans le trou sous la surface. Elle est destinée au forage dans la terre et le gravier. Elle n'est pas conçue pour forer dans la roche, le bois ou autres matériaux durs. L'utilisation de ce produit à d'autres fins que celle prévue peut être dangereuse pour vous-même et toute personne à proximité. N° de modèle N° de série Les mises en garde de ce manuel soulignent des dangers potentiels et sont signalées par le symbole de sécurité (Figure 2), qui indique un danger pouvant entraîner des blessures graves ou mortelles si les précautions recommandées ne sont pas respectées. Lisez attentivement cette notice pour apprendre comment utiliser et entretenir correctement votre produit, et éviter ainsi de l'endommager ou de vous blesser. Vous êtes responsable de l'utilisation sûre et correcte du produit. g000502 Figure 2 Rendez-vous sur www.Toro.com pour tout document de formation à la sécurité et à l'utilisation des produits, pour tout renseignement concernant un produit ou un accessoire, pour obtenir l'adresse des concessionnaires ou pour enregistrer votre produit. 1. Symbole de sécurité Ce manuel utilise deux termes pour faire passer des renseignements essentiels. Important, pour attirer l'attention sur des renseignements mécaniques spécifiques et Remarque, pour insister sur des renseignements d'ordre général méritant une attention particulière. Pour obtenir des prestations de service, des pièces Toro d'origine ou des renseignements complémentaires, munissez-vous des numéros de modèle et de série du produit et contactez un concessionnaire-réparateur agréé ou le service client Toro. La Figure 1 indique l'emplacement des numéros de modèle et de série sur le produit. Inscrivez les numéros dans l'espace réservé à cet effet. Important: Avec votre appareil mobile, vous pouvez scanner le code QR sur l'autocollant du numéro de série (le cas échéant) afin d'accéder aux informations sur la garantie, les pièces détachées et autres renseignements sur le produit. © 2019—The Toro® Company 8111 Lyndale Avenue South Bloomington, MN 55420 2 Contactez-nous sur www.Toro.com. Imprimé aux États-Unis Tous droits réservés Table des matières Sécurité Sécurité .................................................................... 3 Consignes de sécurité générales........................ 3 Consignes de sécurité pour l'utilisation sur des pentes ...................................................... 4 Sécurité du trépan de forage............................... 4 Consignes de sécurité pour l'entretien et le remisage ......................................................... 4 Autocollants de sécurité et d'instruction .............. 5 Vue d'ensemble du produit ........................................ 5 Caractéristiques techniques .............................. 5 Utilisation .................................................................. 6 Pose et dépose de l'accessoire........................... 6 Montage d'un accessoire .................................... 6 Retrait d'un accessoire ....................................... 7 Utilisation du trépan de forage ............................ 7 Position de transport........................................... 9 Remisage ................................................................. 9 Dépistage des défauts ............................................ 10 DANGER Des conduites peuvent être enfouies dans la zone de travail. Vous pouvez provoquer une explosion ou vous électrocuter si vous les touchez en creusant. Marquez au préalable l'emplacement des lignes ou conduites enfouies dans la zone de travail, et ne creusez pas à ces endroits. Contactez le service de marquage ou la compagnie de service public local(e) pour faire marquer le terrain (par exemple, appelez le service de marquage national au 811 pour États-Unis ou au 1100 pour l'Australie). Consignes de sécurité générales Respectez toujours toutes les consignes de sécurité pour éviter des blessures graves ou mortelles. • Transportez toujours l'outil près du sol ; voir Position de transport (page 9). • Marquez au préalable l'emplacement des lignes, conduites ou autres objets enfouis dans la zone de travail, et ne creusez pas à ces endroits. • Vous devez lire et comprendre le contenu de ce Manuel de l'utilisateur avant de démarrer le moteur. • Accordez toute votre attention à l'utilisation de la machine. Ne faites rien d’autre qui puisse vous distraire, au risque de causer des dommages corporels ou matériels. • Ne confiez jamais l'utilisation de la machine à des enfants ou à des personnes non qualifiées. • N'approchez jamais les mains ou les pieds des composants et accessoires mobiles. • N'utilisez pas la machine s'il manque des capots ou d'autres dispositifs de protection, ou s'ils sont endommagés. • Tenez tout le monde, y compris les animaux domestiques, à l'écart de la machine. • Arrêtez la machine, coupez le moteur et enlevez la clé avant d'effectuer un entretien, de faire le plein de carburant ou d'éliminer une obstruction sur la machine. L'usage ou l'entretien incorrect de cette machine peut occasionner des accidents. Pour réduire les risques d'accidents et de blessures, respectez les consignes de sécurité qui suivent. Tenez toujours compte des mises en garde signalées par le symbole de sécurité ( ) et la mention Prudence, Attention ou Danger. Le 3 • Utilisez la machine avec prudence près de : non respect de ces instructions peut entraîner des blessures graves ou mortelles. – Fortes dénivellations – Fossés Consignes de sécurité pour l'utilisation sur des pentes – Berges – Étendues d'eau • Travaillez toujours dans le sens de la pente • • • • • • • • • • • La machine peut se retourner brusquement si une chenille passe par-dessus une dénivellation quelconque et se retrouve dans le vide, ou si un bord s'effondre. Maintenez une distance de sécurité entre la machine et tout danger potentiel. (en montant ou en descendant), le côté le plus lourd de la machine étant en amont. La répartition du poids varie selon les accessoires montés. Cet accessoire alourdit l'arrière de la machine. Gardez l'accessoire abaissé sur les pentes.La stabilité de la machine est compromise si vous levez l'accessoire alors vous vous trouvez sur une pente. Les pentes augmentent significativement les risques de perte de contrôle et de basculement de la machine pouvant entraîner des accidents graves, voire mortels. L'utilisation de la machine sur une pente, quelle qu'elle soit, ou sur un terrain accidenté, demande une attention particulière. Établissez vos propres procédures et règles de travail à appliquer sur les pentes. Ces procédures doivent inclure un repérage et une étude du site pour déterminer quelles pentes permettent une utilisation sécuritaire de la machine. Faites toujours preuve de bon sens et de discernement quand vous réalisez cette étude. Ralentissez et redoublez de prudence sur les pentes. La nature du terrain peut affecter la stabilité de la machine. Évitez de démarrer ou de vous arrêter en côte. Si la machine perd de sa motricité, descendez lentement la pente en ligne droite. Évitez de faire demi-tour sur les pentes. Si vous ne pouvez pas faire autrement, procédez lentement en gardant le côté le plus lourd de la machine en amont. Déplacez-vous à vitesse réduite et progressivement sur les pentes. Ne changez pas soudainement de vitesse ou de direction. Ne travaillez pas sur les pentes sur lesquelles vous ne vous sentez pas à l'aise. Méfiez-vous des trous, ornières et bosses, car les irrégularités du terrain risquent de provoquer le retournement de la machine. L'herbe haute peut masquer les accidents du terrain. Utilisez la machine avec prudence sur les surfaces humides. En effet, la perte de motricité peut faire déraper la machine. Examinez la zone d'utilisation pour vous assurer que le sol est suffisamment stable pour supporter le poids de la machine. • N'enlevez pas ou ne fixez pas d'accessoires lorsque la machine se trouve sur une pente. • Ne garez pas la machine sur une pente. Sécurité du trépan de forage • Pour les machines sur roues, montez le contrepoids quand le trépan de forage est utilisé. • Ne vous approchez pas à moins de trois mètres des pièces rotatives, à moins d'utiliser l'outil de guidage de la tige. • Ne portez pas de vêtements amples ni de bijoux lorsque vous utilisez ou aidez quelqu'un d'autre à utiliser le trépan de forage. • N'utilisez jamais rien d'autre que l'outil de guidage de la tige pour démarrer la tige et le trépan de forage. • N'utilisez jamais de boulons ni de goupilles à la place des raccords à bouton-poussoir. • Deux personnes doivent toujours être présentes pour utiliser l'accessoire : une pour conduire le groupe de déplacement et l'autre pour guider la tête de forage avec l'outil de guidage. • Utilisez toujours l'outil de guidage pour aligner le trépan de forage. • Ne vous tenez pas debout ni à cheval sur la tige quand le moteur est en marche. Consignes de sécurité pour l'entretien et le remisage • Contrôlez fréquemment le serrage de toutes les fixations pour garantir le fonctionnement sûr de la machine. • Consultez le Manuel de l'utilisateur avant de remiser l'accessoire pour une durée prolongée afin de n'oublier aucune opération importante. • Remplacez les autocollants d'instruction ou de sécurité manquants ou endommagés au besoin. 4 Vue d'ensemble du produit Autocollants de sécurité et d'instruction Des autocollants de sécurité et des instructions bien visibles par l'opérateur sont placés près de tous les endroits potentiellement dangereux. Remplacez tout autocollant endommagé ou manquant. Caractéristiques techniques Remarque: Les spécifications et la conception peuvent faire l'objet de modifications sans préavis. Largeur 61 cm Longueur 56 cm Hauteur 63,5 cm Poids 54 kg Diamètre de forage 3,2 à 8,9 cm Pour garantir un rendement optimal et la sécurité continue de la machine, utilisez uniquement des pièces de rechange et accessoires Toro d'origine. Les pièces de rechange et accessoires provenant d'autres constructeurs peuvent être dangereux, et leur utilisation risque d'annuler la garantie de la machine. decal99-9945 99-9945 1. Attention – lisez le Manuel de l'utilisateur. 2. Risque de coincement par l'arbre – n'autorisez personne à s'approcher. 3. Risque d'explosion et de choc électrique – n'utilisez pas la machine si des lignes électriques peuvent être présentes ; contactez votre compagnie de services publics locale. decal133-8061 133-8061 5 Utilisation PRUDENCE Les coupleurs hydrauliques, les conduites/valves hydrauliques et le liquide hydraulique peuvent être très chauds, et vous risquez de vous brûler à leur contact. Pose et dépose de l'accessoire • Portez des gants pour débrancher les coupleurs hydrauliques. Reportez-vous au Manuel de l'utilisateur du groupe de déplacement pour connaître la procédure de pose et de dépose. • Laissez refroidir la machine avant de toucher les composants hydrauliques. Important: Avant d'installer l'accessoire, placez la machine sur une surface plane et horizontale, vérifiez que les plaques de montage sont propres et que les goupilles tournent librement. Graissez les goupilles si elles ne tournent pas librement. • Ne touchez pas le liquide hydraulique renversé. Montage d'un accessoire Remarque: Utilisez toujours le groupe de déplacement pour lever et déplacer l'accessoire. Des tiges et outils variés sont disponibles pour l'accessoire. Contactez un concessionnaireréparateur agréé. ATTENTION L'accessoire peut se détacher de la machine et écraser quelqu'un dans sa chute si les goupilles ne sont pas correctement engagées dans la plaque de montage. Vérifiez que les goupilles sont correctement engagées dans la plaque de montage. 1. Garez la machine sur une surface plane et horizontale, abaissez les bras de la chargeuse et serrez le frein de stationnement (le cas échéant). 2. Coupez le moteur, enlevez la clé de contact et attendez l'arrêt complet de toutes les pièces mobiles. 3. Glissez l'axe hexagonal d'une tige, d'un trépan de forage ou d'un alésoir dans la l'alésage de l'arbre. Placez le trou de l'arbre en face du raccord à bouton-poussoir (Figure 3). ATTENTION Les fuites de liquide hydraulique sous pression peuvent transpercer la peau et causer des blessures graves. L'injection de liquide sous la peau nécessite une intervention chirurgicale dans les heures qui suivent l'accident, réalisée par un médecin connaissant ce genre de blessure, pour éviter le risque de gangrène. • Vérifiez l'état de tous les flexibles et conduits hydrauliques, ainsi que le serrage de tous les raccords et branchements avant de mettre le système hydraulique sous pression. g008475 • N'approchez pas les mains ni aucune autre partie du corps des fuites en trou d'épingle ou des gicleurs d'où sort du liquide hydraulique sous haute pression. 1. Arbre de l'accessoire 3. Raccord à boutonpoussoir 2. Alésage 4. Trou • Utilisez un morceau de carton ou de papier pour détecter les fuites hydrauliques, jamais les mains. 4. Appuyez sur le bouton-poussoir du raccord et poussez l'axe de l'outil dans l'alésage de l'arbre jusqu'à ce que le bouton-poussoir s'enclenche dans le trou de l'alésage (Figure 3). 5. Répétez les opérations 3 et 4. Figure 3 6 Retrait d'un accessoire Forage d'un trou 1. Important: Le forage demande la présence de deux personnes. N'essayez pas de travailler seul. 2. 3. Garez la machine sur une surface plane et horizontale, abaissez les bras de la chargeuse et serrez le frein de stationnement (le cas échéant). 1. Coupez le moteur, enlevez la clé de contact et attendez l'arrêt complet de toutes les pièces mobiles. Placez le groupe de déplacement muni de la tête d'entraînement au début de la tranchée, et abaissez la tête à la profondeur voulue. 2. Appuyez sur le bouton-poussoir qui maintient l'axe de l'outil dans l'arbre et sortez l'axe de l'alésage. Coupez le moteur, enlevez la clé de contact et attendez l'arrêt complet de toutes les pièces mobiles. 3. Montez une tige et un trépan sur la tête d'entraînement. 4. Accouplez l'outil de guidage à la tige, juste derrière le trépan (Figure 5). Utilisation du trépan de forage Creuser une tranchée Avant de forer sous une allée ou un trottoir, il faut creuser une tranchée d'accès et de sortie de chaque côté de la zone de forage (Figure 4). • Les deux tranchées doivent mesurer au moins 15 cm de largeur et 46 cm de profondeur. • La tranchée d'accès doit être longue d'au moins g008477 Figure 5 2,13 m et être perpendiculaire à l'allée ou au trottoir. 1. Allée ou trottoir 4. Tige • La tranchée de sortie ne doit pas mesurer moins 2. Tranchée d'accès 5. Outil de guidage de tige de 0,91 m à 1,8 m de longueur et doit être parallèle à l'allée ou au trottoir ; elle doit aussi être centrée par rapport à la tranchée d'accès. 3. Trépan de forage 5. Demandez à la personne chargée de guider le trépan de se placer sur le côté droit de la tranchée (Figure 5), mettez le moteur en marche, placez le levier sélecteur de pompe sur LENT (groupes de déplacement séries 200 et 300 seulement), placez la commande d'accélérateur à mi-course entre les positions BAS RÉGIME et HAUT RÉGIME, et tirez le levier de commande hydraulique en arrière pour démarrer la rotation en avant du trépan. 6. Faites avancer lentement le groupe de déplacement pendant que la personne munie de l'outil de guidage guide le trépan dans le sol (Figure 5). 7. Lorsque le trépan est complètement enfoncé dans le sol, poussez le levier de commande hydraulique à la position point mort. 8. Coupez le moteur, enlevez la clé de contact et attendez l'arrêt complet de toutes les pièces mobiles. 9. Si l'inclinaison de la tige n'est pas dans les limites spécifiées pour la tâche réalisée, mettez le moteur en marche et faites marche arrière g008476 Figure 4 1. Tranchée d'accès 2. Trottoir 3. Tranchée de sortie 7 pour sortir le trépan du sol. Répétez ensuite les opérations 5 à 8, en effectuant les réglages nécessaires pour corriger l'inclinaison. 10. Enlevez l'outil de guidage de la tige. 11. Mettez le moteur en marche et tirez le levier de commande hydraulique en arrière pour démarrer le trépan de forage. 12. Avancez lentement avec le groupe de déplacement pendant que le trépan s'enfonce dans le sol. Important: Ne conduisez pas trop vite pour ne pas forcer le trépan dans le sol. Laissez le trépan progresser à son propre rythme. Ne poussez pas et ne tirez pas le trépan dans le sol quand la tête d'entraînement est arrêtée. 13. 14. g008478 Figure 6 1. Allée ou trottoir 2. Tranchée de sortie 3. Zone dégagée par la pelle autour du trépan Lorsque 15 cm de la tige sont encore visibles dans la tranchée d'accès ou quand le trépan s'enfonce complètement et pénètre dans l'extrémité la plus éloignée de la tranchée de sortie, arrêtez le groupe de déplacement, poussez le levier de commande hydraulique au point mort, coupez le moteur et enlevez la clé. Si le trépan n'est pas encore entré dans la tranchée de sortie, procédez comme suit : A. Détachez la tige de la tête d'entraînement. B. Mettez le moteur en marche et reculez jusqu'à l'extrémité de la tranchée d'accès. C. Coupez le moteur, enlevez la clé de contact et attendez l'arrêt complet de toutes les pièces mobiles. D. 2. Retirez le trépan de forage et fixez l'alésoir (Figure 6). 3. Fixez le câble ou la tuyauterie installé(e) au pivot à l'extrémité de l'alésoir (Figure 6). 4. Mettez le moteur en marche et tirez le levier de commande hydraulique en arrière pour démarrer l'alésoir. 5. Reculez lentement avec le groupe de déplacement pendant que l'alésoir s'enfonce dans le sol. Important: Ne conduisez pas trop vite pour ne pas forcer l'alésoir dans le sol. Laissez l'alésoir progresser à son propre rythme. Ne poussez pas et ne tirez pas l'alésoir dans le sol quand la tête d'entraînement est arrêtée. Connectez une autre tige et répétez les opérations 11 à 14. Alésage du trou 1. 4. Alésoir 5. Pivot 6. Lorsqu'une tige accouplée est enfoncée d'environ 15 cm dans la tranchée d'accès ou quand l'alésoir entre complètement dans la tranchée avec environ 15 cm de câble ou de tuyau, arrêtez le groupe de déplacement, tirez le levier de commande hydraulique au point mort, coupez le moteur et enlevez la clé. 7. Si l'alésoir n'est pas encore entré dans la tranchée de sortie, procédez comme suit : Avec une pelle, dégager avec précaution les abords du trépan afin de pouvoir le sortir (Figure 6). 8 A. Détachez la tige de la tête d'entraînement et la tige encore dans le sol. B. Mettez le moteur en marche et rendez-vous au début de la tranchée d'accès. C. Coupez le moteur, enlevez la clé de contact et attendez l'arrêt complet de toutes les pièces mobiles. D. Connectez la tête d'entraînement à l'arbre de la tige qui se trouve dans le sol. E. 8. Remisage Répétez les opérations 4 à 7. Lorsque l'alésoir et le câble/tuyau se trouvent dans la tranchée d'accès, retirez le câble ou le tuyau de l'alésoir. 1. Avant un remisage de longue durée, lavez soigneusement l'outil avec de l'eau et un détergent doux. Position de transport 2. Vérifiez l'état des dents. Pivotez ou remplacez les dents usées ou endommagées. Pour le transport de l'accessoire, levez légèrement les bras de chargeuse, à moins de 15 cm au-dessus du sol. Inclinez l'accessoire de manière que la plaque de montage soit à la verticale. 3. Contrôlez et resserrez toutes les fixations. Réparez ou remplacez les pièces endommagées ou usées. 4. Veillez à ce que tous les raccords hydrauliques soient connectés ensemble pour éviter toute contamination du système hydraulique. 5. Peignez toutes les surfaces métalliques éraflées ou mises à nu. Une peinture pour retouches est disponible chez les concessionnaires-réparateurs agréés. 6. Rangez l'accessoire dans un endroit propre et sec, comme un garage ou une remise. Couvrez-le pour le protéger et le garder propre. g257693 Figure 7 1. Pas plus de 15 cm au-dessus du sol 2. Plaque de montage verticale 9 Dépistage des défauts Problème La tête de forage ne tourne pas. Cause possible Mesure corrective 1. Le raccord hydraulique n'est pas parfaitement branché. 1. Contrôlez et resserrez tous les raccords. 2. Un raccord hydraulique est endommagé. 3. Un flexible hydraulique est bouché. 4. Un flexible hydraulique est plié. 5. Le distributeur auxiliaire du groupe de déplacement ne s'ouvre pas. 6. Un moteur hydraulique est endommagé ou usé. 2. Vérifiez les raccords et remplacez ceux qui sont défectueux. 3. Cherchez et éliminez l'obstruction. 4. Remplacez le flexible. 5. Réparez le distributeur. 10 6. Réparez ou remplacez le moteur. Remarques: Remarques: Remarques: Déclaration d'incorporation The Toro Company, 8111 Lyndale Avenue South, Bloomington, MN, USA déclare que la ou les machines suivantes sont conformes aux directives mentionnées, lorsqu'elles sont montées en respectant les instructions jointes sur certains modèles Toro comme indiqué dans les Déclarations de conformité pertinentes. N° de modèle N° de série 22420 404320000 et suivants Description du produit Description de la facture Tête de forage BORE DRIVE HEAD ATTACHMENT CE Description générale Directive Chargeuse utilitaire compacte 2006/42/CE La documentation technique pertinente a été compilée comme exigé par la Partie B de l'Annexe VII de la directive 2006/42/CE. Nous nous engageons à transmettre, à la suite d'une demande dûment motivée des autorités nationales, les renseignements pertinents concernant cette quasi-machine. La méthode de transmission sera électronique. Cet équipement ne sera pas mis en service avant d'avoir été incorporé dans les modèles Toro agréés conformément à la Déclaration de conformité associée et à toutes les instructions, ce qui permettra de le déclarer conforme à toutes les directives pertinentes. Certifié : Représentant autorisé : Marcel Dutrieux Manager European Product Integrity Toro Europe NV Nijverheidsstraat 5 2260 Oevel Belgium Joe Hager Directeur technique général 8111 Lyndale Ave. South Bloomington, MN 55420, USA February 28, 2019 Déclaration de confidentialité européenne Les renseignements recueillis par Toro Toro Warranty Company (Toro) respecte votre vie privée. Pour nous permettre de traiter votre réclamation au titre de la garantie et de vous contacter dans l’éventualité d’un rappel de produit, nous vous prions de nous communiquer certains renseignements personnels, soit directement soit par l’intermédiaire de votre société ou concessionnaire Toro local(e). Le système de garantie de Toro est hébergé sur des serveurs situés aux États-Unis où la loi relative à la protection de la vie privée n'offre pas forcément la même protection que dans votre pays. EN NOUS FOURNISSANT DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS, VOUS CONSENTEZ À CE QUE NOUS LES TRAITIONS COMME DÉCRIT DANS LE PRÉSENT AVIS DE CONFIDENTIALITÉ. L'utilisation des renseignements par Toro Toro peut utiliser vos renseignements personnels pour traiter vos réclamations au titre de la garantie et vous contacter dans l'éventualité d'un rappel de produit, ainsi que pour vous communiquer toute information nécessaire. Toro pourra partager les renseignements personnels que vous lui aurez communiqués avec les filiales, concessionnaires ou autres associés Toro en rapport avec ces activités. Nous ne vendrons vos renseignements personnels à aucune autre société. Nous nous réservons le droit de divulguer des renseignements personnels afin de satisfaire aux lois applicables et aux demandes des autorités concernées, pour assurer l'utilisation correcte de nos systèmes ou votre protection et celle d'autres usagers. Conservation de vos renseignements personnels Nous conserverons vos renseignements personnels uniquement pendant la durée nécessaire pour répondre aux fins pour lesquelles nous les avons collectés ou autres fins légitimes (comme la conformité réglementaire), ou conformément à la loi en vigueur. Engagement de Toro relatif à la sécurité de vos renseignements personnels Nous prenons toutes les précautions raisonnables pour protéger la sécurité de vos renseignements personnels. Nous prenons également les mesures nécessaires pour que vos renseignements personnels restent exacts et à jour. Consultation et correction de vos renseignements personnels Si vous souhaitez vérifier ou modifier vos renseignements personnels, veuillez nous contacter par courriel à legal@toro.com. Droit australien de la consommation Les clients australiens trouveront les détails concernant le Droit australien de la consommation à l'intérieur de l'emballage ou auprès de leur concessionnaire Toro local. 374-0282 Rev C Proposition 65 de Californie – Information concernant cet avertissement En quoi consiste cet avertissement ? Certains produits commercialisés présentent une étiquette d'avertissement semblable à ce qui suit : AVERTISSEMENT : Cancer et troubles de la reproduction – www.p65Warnings.ca.gov. Qu’est-ce que la Proposition 65 ? La Proposition 65 s'applique à toute société exerçant son activité en Californie, qui vend des produits en Californie ou qui fabrique des produits susceptibles d'être vendus ou importés en Californie. Elle stipule que le Gouverneur de Californie doit tenir et publier une liste des substances chimiques connues comme causant des cancers, malformations congénitales et/ou autres troubles de la reproduction. Cette liste, qui est mise à jour chaque année, comprend des centaines de substances chimiques présentes dans de nombreux objets du quotidien. La Proposition 65 a pour objet d'informer le public quant à l'exposition à ces substances chimiques. La Proposition 65 n'interdit pas la vente de produits contenant ces substances chimiques, mais impose la présence d'avertissements sur tout produit concerné, sur son emballage ou sur la documentation fournie avec le produit. D’autre part, un avertissement de la Proposition 65 ne signifie pas qu’un produit est en infraction avec les normes ou exigences de sécurité du produit. D'ailleurs, le gouvernement californien a clairement indiqué qu'un avertissement de la Proposition 65 « n'est pas une décision réglementaire quant au caractère « sûr » ou « dangereux » d'un produit ». Bon nombre de ces substances chimiques sont utilisées dans des produits du quotidien depuis des années, sans aucun effet nocif documenté. Pour plus de renseignements, rendez-vous sur https://oag.ca.gov/prop65/faqs-view-all. Un avertissement de la Proposition 65 signifie qu’une société a soit (1) évalué l’exposition et conclu qu’elle dépassait le « niveau ne posant aucun risque significatif » ; soit (2) choisi d’émettre un avertissement simplement sur la base de sa compréhension quant à la présence d’une substance chimique de la liste, sans tenter d’en évaluer l’exposition. Cette loi s’applique-t-elle de partout ? Les avertissements de la Proposition 65 sont exigés uniquement en vertu de la loi californienne. Ces avertissements sont présents dans tout l'état de Californie, dans des environnements très variés, notamment mais pas uniquement les restaurants, magasins d'alimentations, hôtels, écoles et hôpitaux, et sur un vaste éventail de produits. En outre, certains détaillants en ligne et par correspondance fournissent des avertissements de la Proposition 65 sur leurs sites internet ou dans leurs catalogues. Comment les avertissements de Californie se comparent-ils aux limites fédérales ? Les normes de la Proposition 65 sont souvent plus strictes que les normes fédérales et internationales. Diverses substances exigent un avertissement de la Proposition 65 à des niveaux bien inférieurs aux limites d'intervention fédérales. Par exemple, la norme de la Proposition 65 en matière d’avertissements pour le plomb se situe à 0,5 µg/jour, soit bien moins que les normes fédérales et internationales. Pourquoi l'avertissement ne figure-t-il pas sur tous les produits semblables ? • Pour les produits commercialisés en Californie, l'étiquetage Proposition 65 est exigé, tandis qu’il ne l’est pas sur des produits similaires commercialisés ailleurs. • Il se peut qu’une société impliquée dans un procès lié à la Proposition 65 et parvenant à un accord soit obligée d’utiliser les avertissements de la Proposition 65 pour ses produits, tandis que d’autres sociétés fabriquant des produits semblables peuvent ne pas être soumises à cette obligation. • • L'application de la Proposition 65 n'est pas uniforme. Certaines sociétés peuvent choisir de ne pas indiquer d'avertissements car elles considèrent qu'elles n'y sont pas obligées au titre de la Proposition 65 ; l'absence d'avertissements sur un produit ne signifie pas que le produit ne contient pas de substances de la liste à des niveaux semblables. Pourquoi cet avertissement apparaît-il sur les produits Toro ? Toro a choisi de fournir aux consommateurs le plus d'information possible afin qu'ils puissent prendre des décisions éclairées quant aux produits qu'ils achètent et utilisent. Toro fournit des avertissements dans certains cas d'après ses connaissances quant à la présence de l'une ou plusieurs des substances chimiques de la liste, sans en évaluer le niveau d'exposition, car des exigences de limites ne sont pas fournies pour tous les produits chimiques de la liste. Bien que l'exposition avec les produits Toro puisse être négligeable ou parfaitement dans les limites « sans aucun risque significatif », par mesure de précaution, Toro a décidé de fournir les avertissements de la Proposition 65. De plus, en l'absence de ces avertissements, la société Toro pourrait être poursuivie en justice par l'État de Californie ou par des particuliers cherchant à faire appliquer la Proposition 65, et donc assujettie à d'importantes pénalités. Rev A ">
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