Manuel du propriétaire | ORANGE GUIDE MOBICARTE Manuel utilisateur

Vous êtes bien chez Orange
contactez votre service clients Orange
■
par téléphone
au 7 2 2 depuis votre mobile (0,37e/min)* 7j/7, de 7h à 23h
ou au 39 72
à partir du réseau fixe (0,34e/min)*
■
sur Internet
www.orange.fr
* Le temps d’attente avant la mise en relation avec votre conseiller est gratuit si vous appelez
le 722 depuis notre réseau à partir de votre mobile Orange ou le 39 72 depuis une ligne fixe
France Télécom, en France métropolitaine.
60
Orange France, SA au capital de 2 096 517 960 € - RCS Créteil 428 706 097 - Tarifs en vigueur au 15/11/07
Crédit photo : P. Messina - 208 300 - 7704 - USC GMP 1107.
un conseil ? une question ?
mobicarte
1
mobicarte
Avec mobicarte, vous entrez dans
l’univers mobile Orange en toute indépendance.
Sans facture et sans engagement,
vous profitez de tout en toute liberté.
Votre numéro de mobile vous permet
d’appeler et d’être joint à tout moment,
où que vous soyez dans la zone de
couverture Orange.
28 communiquez autrement
29
30
31
33
34
les SMS
les MMS
les services SMS/MMS
les services vocaux
Orange Messenger
sommaire
36 Orange World
2
04 vous avez raison de préférer Orange
09 votre budget
10
12
15
16
premiers pas avec votre mobicarte
recharger votre mobicarte
l’illimité KDO
les bons plans
20 les services inclus
21
22
22
22
23
23
la messagerie vocale
le suivi conso
le double appel
la présentation du numéro
le SAV échange express
l’annuaire
37 les services Orange World
40 le haut débit mobile
41 la télé
42 la visiophonie
42 la musique
44 english version
46 récapitulatif des services
48 conditions générales
et spécifiques
24 à l’international
25 le mode international
3
vous avez raison de
préférer
1
3
Orange vous
en donne plus
• Profitez des journées et des
nuits KDO, tout au long de
l’année. Pour les dates qui
comptent, Orange vous offre
vos SMS ou vos MMS vers tous
les mobiles et les fixes(1).
2
5
• Suivi conso au
# 1 2 3 #
6
Vous vous demandez si la
recharge que vous avez choisie
est adaptée à vos besoins ?
Vous souhaitez partir à l'étranger ?...
Le service clients est à votre
écoute de 7h à 23h, 7j/7 et
24h/24 en cas d’urgence
(perte ou vol de votre mobile).
Des garanties
incluses
• SAV en 48h(3) maxi pour
remplacer votre mobile en
cas de panne. Votre mobile
est échangé gratuitement
et vous est livré à l’adresse
de votre choix en France
métropolitaine.
• La garantie contre le vol(4).
En cas de vol, votre ligne
est suspendue et une
nouvelle carte SIM vous est
adressée gratuitement.
Le crédit restant est reporté.
* Le temps d’attente avant la mise en relation avec votre conseiller est gratuit si vous appelez le 722 depuis notre
réseau à partir de votre mobile Orange ou le 39 72 depuis une ligne fixe France Télécom, en France métropolitaine.
Depuis un autre opérateur, consultez ses tarifs. (1) Envoi de SMS ou MMS durant les nuits et les journées Kdo
annoncées par Orange par SMS ou MMS. SMS/MMS métropolitains, émis depuis un mobile, hors SMS/MMS surtaxés,
Des offres
exclusives
appels illimités,
soirées SMS
4
Tous les mardis, retrouvez des
ventes flash à prix dégriffés sur le
WEB : www.orange.fr ou en appelant
gratuitement le 2 2 0 .
• Double appel
• Composez le :
7 2 2 depuis votre mobile (0,37E/min)*
ou le 39 72 depuis une ligne fixe
(0,34E/min)*.
4
• Messagerie vocale,
même quand votre crédit
est épuisé(2)
• Présentation du numéro
• Avec mobicarte, profitez aussi
de l’illimité KDO vers un
numéro Orange (voir p.13).
Des conseillers
à votre écoute
Des services
gratuits...
Orange
7
Une nouvelle
formule...
sans changer
de numéro
8
C’est gratuit, vous gardez
votre numéro, votre répertoire
et votre ancienneté. Et vous
bénéficiez de tous les
avantages des forfaits :
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Parrainez jusqu’à 5 de vos
proches et bénéficiez de communications supplémentaires(3).
Infos et commande
au 0 810 21 8000 (coût
d’un appel local depuis un
téléphone fixe) ou sur le WEB,
www.orange.fr
Envie de
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mobile...
Pour découvrir les conditions
préférentielles pour renouveler
votre mobile, rendez-vous en
point de vente ou contactez
votre service clients au 7 2 2
depuis votre mobile (0,37E/min)*
ou au 39 72 depuis une ligne
fixe (0,34E/min)* en France
métropolitaine.
services SMS et MMS Carte Postale, sous réserve d’un crédit supérieur à 0E. (2) En France métropolitaine.
(3) Service réservé aux coffrets Orange et valable pendant un an sous réserve que la panne soit couverte par
la garantie. Remplacement par un terminal neuf ou remis à neuf. (4) Remboursement du crédit et des options
au prorata de la durée de suspension dans la limite de un mois et d’une fois par an. Remboursements des
communications frauduleuses jusqu’à 500E, renouvellement de votre carte SIM/USIM. Voir les Conditions de
ces garanties sur www.orange.fr et dans les Conditions Générales de Vente.
5
vous avez raison de
préférer
Orange
bénéficiez du réseau national le plus étendu...
98% de la population couverte, 99% des autoroutes,
98% des routes nationales et 97% du littoral français...
Partout, Orange vous permet de communiquer avec un confort
d’utilisation toujours amélioré, en bénéficiant des dernières
innovations en matière de réseau.
... et du meilleur du haut débit mobile
Orange est le seul opérateur en France métropolitaine à combiner une
couverture :
■ de 98% de la population en EDGE. Depuis mi-2007, le réseau EDGE est
disponible sur toute notre couverture 2G : idéal pour visionner des vidéos,
regarder la télé en direct ou télécharger(1) de la musique ;
■
et de 66% de la population en 3G+. D’ici fin 2007, tout le réseau 3G,
vous donnant déjà accès à la TV haute définition mobile(2), au téléchargement
de musique(1) et à la visiophonie(3), devient 3G+ avec des débits encore plus
élevés.
Et pour connecter votre PC portable à internet, pensez aux 30 000 hotspots(4)
Orange wifi access dans les gares, restaurants, aéroports… Pratique pour
consulter vos mails lors de vos étapes !
6
(1) Le piratage nuit à la création artistique. (2) La TV HD mobile se caractérise par l’association d’un débit d’encodage
vidéo à 250 kbit/s, la norme vidéo MPEG4 (et ses futures évolutions) et l’écran QVGA. La TV HD mobile est disponible
sur le réseau 3G+ et/ou 3G avec un mobile et une option compatibles. (3) Visiophonie disponible avec un mobile
compatible. (4) Lieu public donnant accès à un réseau Wi-Fi.
7
votre
budget
fin 2007
0
50
100 km
couvertures prévisionnelles
3G/EDGE
EDGE
8
GSM/GPRS
Villes couvertes en 3G et 3G+
Document non contractuel. Ces zones de couverture, calculées par ordinateur, ont une valeur indicative.
Certains obstacles (relief, immeuble haut) peuvent par endroit altérer la qualité de réception. Compte tenu
de la nouveauté de la technologie déployée, les zones couvertes peuvent ne pas l'être de façon totalement
homogène et/ou des interruptions dans les fournitures des services peuvent survenir. Intercarto.
9
votre budget
■
premiers pas avec votre mobicarte
comment ça marche ?
■
mobicarte de 5e à 100e
gardez la main sur votre budget
mobicarte, c’est un compte que vous rechargez quand vous le souhaitez.
Le crédit rechargé vous permet d’appeler, d’envoyer des SMS/MMS ou de
naviguer sur Orange World, mais aussi d’activer des bons plans pour
gérer au mieux votre budget.
mes premières communications
Soyez serein, vos premières communications sont offertes.
A l’activation de votre ligne, vous bénéficiez gratuitement de de 5e
de crédit de communications valables 31 jours(1).
mes illimités offerts
Profitez d'une journée (7h - 17h) et d'une soirée infinie (21h - minuit)
offertes suite à votre 1er rechargement pour appeler en illimité les
mobiles Orange et les fixes en France métropolitaine(2).
mes recharges
Vous pouvez choisir parmi 9 recharges.
Chaque fois que vous rechargez votre mobicarte, vous bénéficiez d’un
délai pour utiliser votre crédit. La durée de validité de votre crédit varie
selon le montant de la recharge choisie. A l’expiration de ce délai, vous
disposez de 6 mois pour recharger votre compte (hors recharge 5e(3)
et recharge SMS(4)) et conserver votre numéro d’appel.
mon illimité KDO
bonus
validité du crédit(8)
5€
10€
15€
25€
35€
50€
75€
100€
-
1 semaine
-
15 jours
-
1 mois
+5€
+10€
+15€
+25€
+50€
2 mois
3 mois
4 mois
4 mois
5 mois
La gamme des recharges disponibles est valable selon les points de vente.
Validité du numéro d'appel : - réception des appels 6 mois au-delà de la durée de validité du crédit.
- la durée de validité du numéro d'appel est de 1 mois pour la recharge de 5?.
L’illimité KDO c’est aussi pour les clients mobicarte.
Si vous rechargez 30e minimum dans le mois, vous bénéficiez
d’appels illimités en France métropolitaine 24h24 et 7j/7 vers votre
numéro de mobile Orange préféré le mois suivant* !
Par exemple, avec la recharge 15e vous avez jusqu’à 27 min de
communications voix en France métropolitaine pendant un mois(9).
mes services inclus
■
Choisir mobicarte, c’est aussi choisir la carte qui vous propose des
services gratuits et inclus : la tarification à la seconde dès la première
seconde(5), la messagerie vocale accessible même quand votre crédit
est épuisé, SAV échange express 48h(6), la présentation du numéro, le
double appel, le suivi conso gratuit avec le # 1 2 3 # , l’accès au
haut débit mobile(7).
10
recharges
* Voir conditions p.15. (1) Crédit valable 31 jours, en France métropolitaine, à compter de l'activation d'un coffret
ou d'une pochette mobicarte. (2) Offre réservée aux clients ayant activé leur ligne à compter du 17/01/2008 et
sous réserve d'un rechargement dans les 30 jours suivant l'activation de la ligne. Votre « compte bons plans »
est crédité de 6€ valables 2 mois et utilisables pour souscrire à l’un des bons plans suivants : journée infinie et soirée
la recharge SMS(10)
50 SMS valables 15 jours………………………………..5E
infinie (non disponibles le week end, les jours fériés et les veilles de jours fériés), duo journée, découverte
multimédia, surf, musique, TV. Bons plans à activer au 220 et #123#. Voir conditions pages 16-17. (3) La durée de
validité du numéro d'appel est de un mois pour la recharge 5€. (4) La recharge SMS ne prolonge pas la durée de
validité du numéro d'appel. (5) Appels voix en France métropolitaine vers les téléphones fixes (hors appels au 722
et vers les numéros VoIP) et tous les mobiles. (6) Service réservé aux coffrets Orange et valable pendant un an sous
réserve que la panne soit couverte par la garantie. Echange contre un téléphone neuf ou remis à neuf. (7) Sous réserve
de disposer d'un mobile comptatible GPRS/EDGE/3G. (8) Le crédit est irrévocablement perdu s’il n’est pas utilisé pendant
sa période de validité. (9) Avec un plan Classique. (10) 50 SMS ou 16 MMS métropolitains (hors suppléments des services
SMS/MMS et MMS cartes postales). MMS disponibles entre mobiles compatibles. Ne prolonge pas la durée de validité
du numéro d'appel.
11
votre budget
■
recharger votre mobicarte
comment recharger ?
le rechargement illico(1)
Rechargez par carte bancaire depuis votre mobile ou depuis le WEB.
Appelez gratuitement le 2 2 4 ou le # 1 2 3 # , ou connectezvous sur www.orange.fr
■
■ le rechargement depuis un distributeur agréé LCL
,
Banque Populaire
ou Crédit Mutuel de l’Est (Groupe CIC)
Introduisez votre carte bancaire dans le distributeur et laissez-vous guider.
Votre rechargement est confirmé par SMS.
Ce service sans frais est ouvert à tous, quelle que soit votre banque.
■ le rechargement Société Générale
Si vous êtes client de la Société Générale, vous pouvez recharger votre
mobile ou celui de vos proches par SMS, par Internet ou par téléphone.
Le montant rechargé est directement prélevé sur votre compte bancaire
Société Générale. Inscription gratuite auprès de la Société Générale.
avec un ticket de rechargement(3)
Composez gratuitement le 2 2 4 ou le # 1 2 3 # depuis votre
mobile et laissez-vous guider. Entrez les 14 chiffres du code de
rechargement inscrit sur votre ticket ou au dos de votre recharge (zone
grise à gratter).
■
12
(1) Ce service est disponible pour les clients ayant au moins un mois d’ancienneté. Rechargement dans la gamme
des recharges de 5 à 100€, dans la limite de 150€ et de 10 rechargements par période de 30 jours glissants, tous
canaux confondus. (2) 0,37€/min. Le temps d’attente avant la mise en relation avec votre conseiller est gratuit si
vous appelez le 722 depuis notre réseau à partir de votre mobile Orange en France métropolitaine. (3) La gamme
des recharges proposée dépend de votre distributeur.
13
votre budget
astuces
> le service “Recharge pour moi”(1)
Composez gratuitement depuis votre mobile le # 1 2 6 * , suivi
du numéro de mobile de votre proche, puis # . Lancez l’appel.
Votre correspondant(2) reçoit le message suivant : « OrangeRecharge pour moi : Le 06 XX XX XX XX souhaite que vous
rechargiez son compte ! Utilisez un distributeur de billets agréé ou
appelez le 2 2 4 (n° exclusif forfait Orange). »
le report du crédit
Si vous n’avez pas utilisé la totalité de votre crédit à l’approche du
délai d’expiration, rechargez votre compte avant la date d’expiration
pour bénéficier du report du crédit.
Le montant de votre rechargement s’additionne au crédit non utilisé.
La durée de validité est celle de la nouvelle recharge.
■
si votre crédit est épuisé
Vous pouvez recevoir des appels, des SMS et consulter gratuitement
votre messagerie vocale en France métropolitaine dans les 6 mois à
compter de l’expiration du crédit (hors recharge 5e et recharge SMS)(1).
Et pour de nouveau appeler ou envoyer des SMS/MMS, il vous suffit
de recharger.
■
“Appelle-moi” et “Recharge pour moi”
Lorsque votre crédit est épuisé, vous pouvez envoyer un message à un
proche pour lui demander de vous rappeler ou de recharger votre
mobicarte. Ces services sont accessibles en France métropolitaine.
■
> le service “Appelle-moi”(2)
Composez gratuitement depuis votre mobile le # 1 2 2 * , suivi
du numéro de mobile de votre correspondant, puis # . Lancez
l’appel. Votre correspondant reçoit le message suivant : « OrangeAppelle moi : Le 06 XX XX XX XX cherche à vous joindre et
souhaiterait que vous le rappeliez. Merci. » Il sait tout de suite que
vous cherchez à le joindre et que vous souhaitez qu’il vous rappelle.
14
(1) La durée de validité du numéro d'appel est de 1 mois pour la recharge 5€. La recharge SMS ne prolonge pas
la durée de validité du numéro d'appel. (2) Sous réserve de disposer d’un mobile compatible et limité à l’envoi de
10 messages, pendant 7 jours, à compter de la date à laquelle le crédit du compte principal est inférieur ou égal à 1E.
■
l’illimité KDO
EXCLUSIF !
Réservé aux 750 000 premiers inscrits.
Dès 30e rechargés dans le mois, bénéficiez, le mois suivant, d'appels
voix/visio illimités* en France métropolitaine 24h/24 et 7j/7 vers votre
numéro de mobile Orange préféré. Vous pourrez appeler ce numéro en
illimité dès réception du SMS de confirmation(3).
comment en bénéficier ?
Pour vous inscrire gratuitement à l’illimité KDO et choisir votre numéro
Orange préféré, composez le 2 2 0 ou le # 1 2 3 # (appels
gratuits) ou contactez votre service clients au 722 (0,37e/min) depuis
votre mobile(4).
Vous pouvez modifier votre n° KDO gratuitement, une fois, dans le
mois où vous bénéficiez de l’illimité KDO. Composez le 2 2 0 ou le
# 1 2 3 # (appels gratuits).
* 3 h max/appel, hors nos spéciaux, nos de services et nos en cours de portabilité. Cession des appels et
appels émis depuis des boîtiers radio interdits. Appels directs entre personnes physiques et pour un usage
personnel non lucratif direct.
(1) Service accessible en France métropolitaine avec un mobile compatible et limité à l’envoi de 5 messages
par mois. (2) Sous réserve qu'il ait souscrit un forfait mobile Orange (hors forfait bloqué) et se soit inscrit au
700. Tarifs valables selon l’offre choisie. Hors clients Classique inscrits dès la souscription du forfait. (3) SMS de
confirmation de l'activation du no KDO Orange envoyé au client bénéficiaire le mois suivant le rechargement
de 30 E minimum cumulés par mois calendaire (hors recharge SMS et hors crédit offert). Tout rechargement
effectué avant l’inscription à l’illimité KDO ne sera pas pris en compte. L‘illimité KDO est incompatible avec le
programme Temps en Plus. Appels en visiophonie entre terminaux et sur réseaux compatibles illimités
pendant un an à compter de l’inscription. (4) Le temps d’attente avant la mise en relation avec votre conseiller
est gratuit si vous appelez le 722 depuis notre réseau à partir de votre mobile Orange en France métropolitaine.
15
votre budget
■
les bons plans
mes appels
Avec les bons plans, choisissez votre prix selon votre usage et modifiezle quand vous voulez ! Pour la journée, la soirée, un week-end ou tout
un mois, avec les bons plans, c’est à vous de décider !
■ plan
classique
Vous bénéficiez automatiquement et gratuitement d’un tarif unique de
0,55e/min(1) pour toutes vos communications.
Plan paramétré automatiquement lors de l’activation de votre ligne.
mes appels
■ plan
PLAN
CLASSIQUE
PLAN
SOIR ET WEEK-END
0,55€/min
gratuit
0,35€/min
gratuit
soir et week-end
Vous appelez plus souvent le soir ou le week-end ? Profitez d’appels à
partir de 0,35e/min(1) en heures creuses.
Souscription gratuite en appelant le 2 2 3 .
8h00
OPTION
journée infinie
OPTION
soirée infinie
OPTION
week-end infini
3€/journée
3€/soirée
10€/WE
18h00
0,65€/min
0h00
21h00
0,55€/min
du lundi au vendredi (1)
8h00
0,35€/min
24h00
0,35€/min
mon multimédia
mes messages
week-end et jours fériés (1)
■ les
OPTION
SMS
6 SMS/jour
pour 0,50€/jour
soit 0,09€ le
OPTION
soirée SMS
2€/soirée
SMS
OPTION
DECOUVERTE MULTIMEDIA
OPTION
SURF
5Mo ou 5h
3€/31 jours
6€/31 jours
OPTION
TV
OPTION
SPORT
TV illimitée
6€/31 jours
sport illimité
9€/31 jours
OPTION
MUSIQUE
musique illimitée
6€/31 jours
Pour en savoir plus et souscrire à ces bons plans mais aussi découvrir
d’autres bons plans ainsi que les dernières nouveautés mobicarte,
rendez-vous gratuitement sur le 2 2 0 ou le # 1 2 3 # .
16
infinis
Téléphonez en illimité* vers les mobiles Orange, quand vous voulez.
> journée infinie(2)
Profitez d’appels illimités* de 7h00 à 17h00, en France métropolitaine,
vers les téléphones fixes et les mobiles Orange.
Souscription : 3e/journée.
> soirée infinie(2)
Profitez d’appels illimités* de 21h00 à minuit, en France métropolitaine,
vers les téléphones fixes et les mobiles Orange.
Souscription : 3e/soirée.
> week-end infini(2)
Profitez d’appels illimités* du vendredi minuit au dimanche minuit, en
France métropolitaine, vers les téléphones fixes et les mobiles Orange.
Souscription : 10e/week-end.
* 3 h max/appel, hors nos spéciaux, nos de services et nos en cours de portabilité. Cession des appels et appels
émis depuis des boîtiers radio interdits. Appels directs entre personnes physiques et pour un usage personnel non
lucratif direct. (1) Appels voix en France métropolitaine vers les téléphones fixes (hors numéros spéciaux et nos de
services) et tous les mobiles. (2) Souscription possible le jour même de 2h00 à 16h45 pour l’option journée
infinie et de 2h00 à 23h45 pour l’option soirée infinie et du lundi au dimanche de 2h00 à 23h45 (pour le weekend à venir ou en cours) pour l’option week-end infini au 220 ou #123# (appels gratuits depuis la France métropolitaine).
Selon l’option choisie, les 3€ ou les 10€ sont prélevés à la souscription de l’option sur le compte principal. Option
non disponible les jours fériés et veilles de jours fériés.
17
votre budget
Vos SMS à petit prix tous les jours ? Avec l'option SMS, vous bénéficiez
chaque jour de 6 SMS pour seulement 0,50e/jour. Souscription : 0,50e/jour.
surf(1)
Profitez des services du portail Orange World en illimité : actu, sport,
cinéma ou météo... et restez aussi connecté à votre monde. Le mail
Orange, les blogs et l'album photo sont en consultation illimitée.
Souscription : 6e/31 jours*.
■ option
■ option
mes messages
■ option SMS(1)
soirée SMS(2)
Ne comptez plus vos SMS ! Profitez de votre soirée pour envoyer vos
SMS de 21h à minuit. Souscription : 2e/soirée.
mon multimédia(3)
découverte multimédia(4)
Vous disposez de 5 Mo. d’accès à Orange World, Gallery et internet et
vous profitez ainsi de toute l’information directement sur votre mobile à
un tarif privilégié : sport, horoscope, actualité ou météo, pour tout
connaître quand vous en avez envie. Souscription : 3e/31 jours.
■ option
TV(2)
Envie de regarder la TV sur votre mobile ? Profitez de plus de 20 chaînes
nationales, de la TNT et de toutes les videos actualité, musique,
sport, humour, cinéma en illimité, 24h/24 et 7j/7, depuis votre
mobile. Souscription : 6e/31 jours*.
■ option
■ option
musique(3)
Bougez en musique ? Votre musique vous suit partout : clips vidéos,
info, radios et chaînes TV musicales en illimité. Souscription : 6e/31 jours*.
■ option
sport(4)
Fan de sport ? Suivez tous les événements sportifs en illimité avec
les chaînes TV sportives en direct, les vidéos : Roland Garros, le
Tour de France, la Ligue 1 Orange, le Top 14, tous les sports sont
disponibles sur votre mobile Orange. Souscription : 9e/31 jours*.
Plus d'options dans la fiche tarifaire en vigueur ou sur :
www.orange.fr
18
(1) 6 SMS ou 2 MMS métropolitains par jour (hors suppléments des services SMS/MMS et MMS cartes postales). MMS
disponibles entre mobiles compatibles. Les 0,50€ sont prélevés sur le compte principal lors du renouvellement quotidien
de l’option sous réserve que le crédit soit positif. En cas de crédit insuffisant, l’option est suspendue et reprend
automatiquement dès que le crédit est à nouveau suffisant. Les SMS non utilisés par jour ne sont pas reportés sur le
jour suivant. Le renouvellement quotidien de l’option est effectué chaque jour entre 23h00 et 1h00. Souscription et
suppression de l’option au 220 et #123# (appels gratuits). (2) Souscription possible le jour même de 2h00 à 23h45 au
220 ou au #123# (appels gratuits depuis la France métropolitaine). Les 3€ sont prélevés à la souscription de l’option sur
le compte principal. Offre valable dans la limite de 100 SMS/33 MMS (hors SMS/MMS surtaxés) vers tous les mobiles
en France métropolitaine à utiliser le jour de la souscription. MMS disponibles entre mobiles compatibles. Option non
disponible les jours fériés et veilles de jours fériés. (3) Les options multimédia sont à souscrire et valables en France
métropolitaine. Souscription des options au 740 ma gestion perso ou sur internet, www.orange.fr ou au 220 et #123#
(appels gratuits). Options et services accessibles depuis un terminal et sur réseaux compatibles. Voir détails des options,
conditions spécifiques et liste des mobiles compatibles www.orange.fr. (4) Option mensuelle comprenant des communications
WAP et WEB en France métropolitaine (sous réserve que votre fournisseur d’accès ait demandé à être inclus dans l’offre).
Ces communications sont décomptées de l’option choisie au Ko au-delà d’un premier palier de 10 Ko indivisible en
3G/EDGE/GPRS ou à la seconde dès la 1ere seconde en CSD, le cas échéant. En cas de perte des réseaux 3G, EDGE
et GPRS, il sera proposé aux clients de continuer en CSD à concurrence de 5h. Options incompatibles avec les options
Orange World. Le prix de l'option choisie est prélevé à la soucription sur le compte du client et l’option est valable 31
jours à compter de la souscription.
* Les options seront valables 31 jours consécutifs à compter de la date d'activation de l'option
intervenant sous 48 heures à compter de la souscription. Le prix de l'option sera prélevé sur le compte
mobicarte du client sous réserve que le crédit dudit compte soit suffisant. (1) Accès et connexions
illimitées aux services du portail Orange World (hors Gallery, internet, streaming audio, TV et vidéo, Orange
Messenger by Windows Live et hors contenus et téléchargements payants). (2) Accès et connexions illimitées
à plus de 20 chaînes de télévision et à toutes les vidéos proposées sur Orange World (hors contenus payants).
Liste des chaînes susceptible d'évolution. (3) Accès et connexions illimitées aux services de la rubrique musique
du portail Orange World et notamment à près de 18 radios musicales et leurs playlists, les chaînes TV musicales,
titres en écoute (hors contenus payants). Liste des chaînes TV, titres et radios susceptible d'évolution.
(4) Accès et connexions illimitées aux services de la rubrique sport du portail Orange World, comprenant
notamment les chaînes de télévision et les vidéos sportives (hors contenus payants), les services direct
premium, les abonnements à SMS infos sportive, SMS Ligue 1 Orange et SMS autres événements sportifs.
19
■
la messagerie vocale
gratuit
consultation gratuite et illimitée par le
8 8 8
(1)
Si vous ne répondez pas, si votre téléphone est éteint ou hors zone de
couverture, les appels basculent automatiquement sur votre messagerie
vocale, 24h/24 et 7j/7. De nouveau dans la zone de couverture, un
SMS vous informe du dépôt d’un message « 8 8 8 messagerie
Orange : x message(s) ».
Votre messagerie vocale enregistre jusqu'à 30 messages de 3 minutes
maximum chacun.
pour accéder à vos messages
les
services
inclus
20
■ Depuis votre téléphone mobile, composez le 8 8 8 .
Le code secret
Le code secret d’accès à votre messagerie vocale a plusieurs utilités :
- l’accès à votre messagerie vocale à partir d’un téléphone qui n’est pas le vôtre
et depuis l’étranger,
- la garantie de la confidentialité de vos messages.
Pour personnaliser votre code secret, composez le 888, faites le 2 (option) et
laissez-vous guider.
le rappel du déposant nouveau
Vous pouvez rappeler directement le correspondant qui vous a déposé
un message en composant le 4 pendant ou à la fin du message(2).
Après votre appel, vous pouvez retourner à la consultation de vos
messages en appuyant deux fois sur la touche # .
(1) Consultation gratuite en France métropolitaine à partir d’un mobile Orange. (2) Appels vers les numéros
Français uniquement. En France métropolitaine : service décompté selon le plan tarifaire du client. A l’international : service décompté à la seconde après une 1re minute indivisible au tarif d’émission d’appels vers la
France métropolitaine.
21
les services inclus
■
le suivi conso
■
Consultez votre crédit disponible sur votre compte, votre solde de
MMS et leur date limite d’utilisation ou vos options et bons plans :
■ depuis votre mobile en composant le :
> # 1 2 3 # pour un affichage instantané sur l’écran de votre
mobile et une consultation à votre rythme gratuit
> 2 2 1 pour recevoir toute l’info par
> 2 2 2
(1)
■
pour un accès direct par serveur vocal
le double appel
*
la présentation du numéro
gratuit
Le numéro de votre correspondant s’affiche sur l’écran de votre mobile.
Votre numéro de téléphone s'affiche sur l'écran de vos correspondants.
Si vous souhaitez ne pas le dévoiler :
> vous pouvez opter pour le secret permanent en contactant le service
clients Orange.
> vous pouvez préserver ponctuellement sa confidentialité en composant
# 3 1 # avant le numéro de votre correspondant.
22
(1) 0,50€/min en France métropolitaine.
l’annuaire
gratuit
gratuit
Vous êtes en communication et vous souhaitez émettre ou recevoir un
autre appel.
Une fois en ligne, grâce au double appel, vous pouvez librement passer
d'un appel à l'autre.
4 3 #.
Pour activer le double appel, composez le
Pour désactiver ce service, tapez # 4 3 # .
■
gratuit
L’inscription dans les annuaires et services de renseignements permet à
votre famille, vos amis et vos relations professionnelles de trouver facilement
vos coordonnées.
En vous inscrivant, vos coordonnées (nom, prénom, adresse) rattachées
à votre numéro de mobile figureront sur la liste fournie par Orange aux
éditeurs d’annuaires papier et électronique et aux services de renseignements
téléphoniques.
Pour vous inscrire, plusieurs moyens sont à votre disposition :
> connectez-vous sur www.orange.fr
> contactez votre service client au 7 2 2 (0,37€/min)* depuis votre mobile.
SMS gratuit
■ depuis le web :
www.orange.fr pour une consultation de l’historique de
votre compte.
■
le SAV échange express
En cas de panne, Orange vous échange votre mobile gratuitement en
48h(1) maximum à l’adresse de votre choix en France métropolitaine.
SMS,
■
■
« Appelle-moi »
et « Recharge pour moi »
gratuit
Grâce à ces deux services gratuits, vous avez la possibilité d’envoyer
un message à un proche en France métropolitaine pour qu’il vous rappelle ou recharge votre mobicarte (voir p. 12) quand votre crédit est
épuisé.
(1) Service réservé aux coffrets Orange et valable pendant un an sous réserve que la panne soit couverte par la
garantie. Remplacement par un terminal neuf ou remis à neuf. Voir conditions sur www.orange.fr et dans les
conditions générales de vente.
* Le temps d’attente avant la mise en relation avec votre conseiller est gratuit si vous appelez le 722 depuis notre
réseau à partir de votre mobile Orange en France métropolitaine.
23
à l’international
à
l’international
■
le mode international
Vous n'avez aucune démarche spécifique à faire pour utiliser votre mobile
à l'étranger : l'activation du mode international est gratuite et automatique(1).
Vous pourrez ainsi envoyer et recevoir des appels, des SMS et des MMS
depuis plus de 200 pays et destinations(2) (dans les zones de couverture
des opérateurs étrangers avec lesquels Orange France a signé un accord
d’itinérance). La liste de ces pays est disponible sur www.orange.fr.
émettre un appel ou envoyer un SMS de l’étranger(3)
■ votre correspondant se trouve en France : composez le + 3 3 suivi
du numéro de votre correspondant, sans le 0 au début.
Exemple : pour appeler le 01 53 56 96 00, composez le
+ 33 1 53 56 96 00.
votre correspondant se trouve dans le pays où vous séjournez :
composez le + et l’indicatif du pays puis le n° de votre correspondant.
■
Exemple : de l’Espagne vers l’Espagne, composez le + 3 4 (indicatif de
l’Espagne) suivi du n° de votre correspondant.
dans certains pays, pour émettre un appel vous devez composer
le # 1 2 3 # (4), choisir “appeler” en répondant 1 , puis laissez-vous guider.
■
Pour avoir plus d’infos sur ce service
Pour connaître la liste des pays couverts et les tarifs, contactez simplement
votre service clients avant de partir à l’étranger :
- par téléphone au 722 (0,37€/min) depuis votre mobile* ou au 39 72
(0,34€/min) depuis une ligne fixe*
- sur le WEB www.orange.fr
Vous pouvez recevoir le guide « A l’international » sur simple appel
au service clients.
24
* Le temps d’attente avant la mise en relation avec votre conseiller est gratuit si vous appelez le 722 depuis notre
réseau à partir de votre mobile Orange ou le 39 72 depuis une ligne fixe France Télécom, en France métropolitaine.
(1) Désinscription sur simple appel au service clients. (2) Dans les zones de couverture des opérateurs étrangers
avec lesquels Orange France a signé un accord d’itinérance. Liste de ces pays sur www.orange.fr (3) Tarif des
communications depuis l'étranger : voir fiche tarifaire en vigueur. Les appels effectués depuis un pays ouvert
ne peuvent être émis qu'à l'intérieur de ce pays ou vers la France métropolitaine. (4) Sous réserve de l'ouverture
de ce service par les opérateurs étrangers partenaires d'Orange France. Liste de ces pays sur www.orange.fr
25
à l’international
comment recharger votre compte mobicarte quand
vous êtes à l’étranger
■
(1)
et rechargez
> Si vous disposez de recharges mobicarte préalablement achetées en
France, composez gratuitement le 2 2 4 suivi immédiatement des
14 chiffres du code de rechargement, puis validez. Patientez quelques
minutes pour l’enregistrement de ce crédit.
■
les services payants
(1)
8 8 8 ou le + 33 6 08 08 08 08, la messagerie vocale .
7 2 2 ou le + 33 6 07 62 64 64, le service clients Orange depuis l’étranger(1).
pour recharger vous même
> Utilisez le rechargement illico en composant le # 1 2 3 #
en toute liberté avec votre carte bancaire.
■
pour faire recharger votre compte par un proche
Demandez-lui de se rendre à un distributeur agréé LCL, Banque Populaire,
Crédit Mutuel de l’Est (Groupe CIC) en se munissant de votre numéro de
mobile. Il recharge alors votre compte mobicarte en utilisant sa carte
bancaire. Votre compte sera crédité immédiatement.
Conseil
Le code secret que vous avez choisi pour votre messagerie vous sera
demandé pour consulter vos messages à l'étranger. Si ne l'avez pas choisi,
appelez le 888 avant votre départ et laissez-vous guider.
■
le Pass vacances(2) :
Dans la Zone Europe, pour 5 €, vous bénéficiez de :
jusqu’à 10 minutes de communications voix pour appeler vers la
France métropolitaine ou le pays visité
+ 10 minutes pour recevoir vos appels dans la Zone Europe. Offre sans
engagement valable quel que soit le réseau qui vous accueille. Souscription
au 444 depuis la France ou l’étranger (appel gratuit).
l’essentiel des services mobicarte depuis l'étranger
■
les services gratuits
# 1 2 3 #
(1)
pour consulter votre crédit, recharger votre compte, changer
de plan tarifaire et gérer vos options.
2 2 1 pour recevoir votre suivi conso par SMS.
2 2 5 pour recevoir par SMS votre n° de téléphone, sa date limite de
validité et le plan tarifaire utilisé.
Simple ! Retrouvez lors de vos déplacements à l'étranger, toutes les infos,
les offres et services utiles sur place aux 4 4 4 ou # 1 2 3 # (1) (appels
gratuits en France et depuis l'étranger), auprès de votre service clients
ou sur www.orange.fr > repères mobiles > à l'étranger
26
(1) Sous réserve de l’ouverture de ce service par les opérateurs étrangers partenaires d’Orange France. Liste de
ces pays sur www.orange.fr
Offre valable une fois par mois, pendant 31 jours consécutifs à compter de la date d’activation, après acceptation
du dossier par Orange France. Appels décomptés à la seconde après une première minute indivisible. Crédit
de communication voix vers tous pays. Crédit équivalent à 10 minutes d’appel émis + 10 minutes d’appel reçus
depuis les pays de la zone Europe vers ces pays et la France métropolitaine), sauf Suisse et Andorre : crédit équivalent
à 5 min 50 d’appel émis + 10 min d'appel reçus. Ou Crédit équivalent à 2 minutes d’appel émis + 10 minutes d’appel
reçus dans les pays suivants Albanie, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Croatie, Géorgie,Macédoine, Moldavie,
Serbie, Ukraine, Monténégro, Kosovo (et vers la France métropolitaine). Les appels depuis et vers les autres
pays sont décomptés du Pass vacances au tarif en vigueur. Offre incompatible avec toute offre relative aux appels
vers et depuis l’étranger envigueur. Souscription au #123# ou au 444 (depuis la France métropolitaine ou l’étranger
sous réserve de compatibilité technique et d’activation préalable du mode international - appels gratuits), au service
clients ou sur www.orange.fr > espace client > mon compte mobile.
27
communiquez
■
autrement
les
SMS
Envoyez et recevez des messages écrits(1) (jusqu’à 160 caractères)
et lisez-les directement sur l'écran de votre mobile, en toute discrétion.
La réception et la lecture d'un SMS sont gratuites.
comment envoyer un
SMS
1
Allez dans le menu Message de votre mobile puis sélectionnez
Ecrire Nouveau ou Rédiger..
2
Tapez votre message à l’aide des touches de votre téléphone.
3
Sélectionnez Envoyer ou Options puis Envoyer. Indiquez le n° de
votre correspondant ou sélectionnez-le dans votre répertoire et validez.
Votre message est envoyé.
-- -- -- -- --
-- -- -- -- --
Salut, ça va ?
RDV à 20h
devant le ciné.
2
1
3
Astuce
Pour plus de rapidité et de simplicité, pensez à enregistrer le numéro de vos
correspondants dans le répertoire.
28
(1) Voir tarifs complets sur la fiche tarifaire en vigueur.
29
communiquez autrement
■
les
comment filmer une vidéo et l’envoyer par
MMS
partager vos émotions en photo
Avec les MMS(1), vous échangez des vidéos, des photos, des sons et du
texte par simple message.
comment prendre une photo et l’envoyer par MMS
1
Activez la fonction « appareil photo » et prenez une photo (les modalités
varient selon les téléphones).
2
Pour l’envoyer par MMS, sélectionnez Options puis Envoyer et
choisissez Par multimédia ou Par MMS.
3
Ajoutez votre texte, saisissez le numéro de mobile ou l’adresse e-mail de
votre correspondant, et c’est parti !
MMS
1
Activez la fonction caméra de votre mobile.
2
Filmez la scène de votre choix.
3
Sélectionnez la fonction d’envoi par
4
Saisissez le numéro de mobile ou l’e-mail de votre/vos destinataire(s).
5
Ajoutez votre texte, saississez le numéro de mobile ou l'adresse e-mail
de votre correspondant, et c'est parti !
MMS.
06 07 - - - - - -
1
2
3
4
06 07 - - - - - -
■
Coucou, ça va ?
1
2
3
partager vos émotions en vidéo
Grâce au MMS vidéo, vous pouvez envoyer par MMS des films de 10 à
30 secondes selon le téléphone vers un numéro de mobile ou une
adresse e-mail.
30
(1) Envoi de messages jusqu’à 300Ko et 100 destinataires vers les mobiles et les adresses e-mail. Service dépendant de
l’état du réseau, des caractéristiques des mobiles utilisés et des formats de contenus supportés. Voir tarifs complets
sur la fiche tarifaire en vigueur.
les services
chat
SMS/MMS
SMS
Faites des rencontres et discutez en tout anonymat avec des personnes
partageant vos centres d’intérêt. Inscrivez-vous gratuitement en appelant
le 2 3 9 .
Personnalisez votre pseudo en envoyant MOI suivi du pseudo de votre
choix par SMS au 2 0 1 2 3 (1) (ex. : MOI SUPERBOY).
Pour écrire à un chatteur (écrire à SUPERBOY) : envoyez A SUPERBOY
suivi de votre texte par SMS au 2 0 1 2 3 (1).
(1) Voir tarifs complets sur la fiche tarifaire en vigueur.
31
communiquez autrement
jeux
■
SMS
Jeux d’aventure, Quiz, Pendu, Trivial Pursuit,… accédez à tout le
catalogue des jeux SMS Orange en composant gratuitement
le # 1 0 1 # depuis votre mobile.
les
SMS/MMS
Infos à l’acte
Pour demander ponctuellement, au moment où vous en avez besoin,
une information sur le thème qui vous intéresse : horoscope, météo,
résultats sportifs, programme TV (1)…
> envoyez le mot-clé par SMS ou MMS au 2 0 2 2 0 (1).
> pour obtenir la liste des mots-clés, envoyez IND par SMS ou MMS
au 2 0 2 2 0 (1).
les services vocaux(1)
Faciles à consulter, d’un simple appel, vous obtenez l’information dont
vous avez besoin :
> appelez le 7 1 1 infos et divertissements: actu, météo, trafic, horoscope, sonneries...et bien plus encore
> appelez le 3 2 8 2 pour les infos sportives
Astuce : les numéros mémo
Envie d’accéder directement à votre service vocal préféré ? Composez sur le clavier
de votre mobile les 4 premières lettres du service souhaité et écoutez :
l’option
SMS/MMS
Infos
L’option SMS/MMS Infos, c’est la possibilité de recevoir quotidiennement
par SMS ou MMS des infos sur les sujets qui vous intéressent.
Pour souscrire au service, il vous suffit d’appeler le 7 3 3 (1) ou le
# 1 2 3 # (gratuit) depuis votre mobile et de choisir la ou les rubriques
qui vous intéressent.
32
(1) Voir tarifs complets sur la fiche tarifaire en vigueur.
BANQ (2267) : consultez vos comptes et effectuez des opérations bancaires en
toute sécurité.
CHAT (2428) : offrez-vous un petit moment de détente et de dialogue en toute liberté.
CINE (2463) : retrouvez directement toute l'actualité du cinéma, les films, les
salles et les horaires.
HORO (4676): horoscope.
INFO (4636) : retrouvez l’info en continu avec France Info.
JEUX (5389) : jouez et gagnez des cadeaux.
LOGO (5646) : logos à télécharger.
METE (6383) : parapluie ou maillot ? Le temps qu'il fera à la ville comme à la plage.
RATP (7287) : retrouvez directement tous les tarifs et l'info trafic.
SNCF (7623) : réservations et horaires.
PERS (7377) : répondeurs à télécharger.
SONN (7666) : sonneries à télécharger.
SPOR (7767) : retrouvez toutes les infos sportives à tout moment.
TELE (8353) : plateau télé ce soir ? Choisissez votre programme de la soirée !
TONE (8663) : Fun tones à télécharger, service de personnalisation de la tonalité
d'appel.
(1) Voir tarifs complets sur la fiche tarifaire en vigueur.
33
communiquez autrement
Retrouvez vos contacts Windows Live Messenger : le futur de MSN
Messenger sur votre mobile.
Avec Orange Messenger by Windows Live(1), discutez simplement
avec vos amis en toute liberté où que vous soyez. A tout moment,
vous pouvez connaître leur disponibilité et leur envoyer un message
instantané depuis votre mobile.
Votre univers Windows Live et vos services Orange sont désormais
réunis et accessibles depuis votre mobile.
Connectez-vous sur Orange World
34
> Utile > Messenger
(1) Service réservé aux clients Orange disponible en téléchargement sur http://im.orange.fr et utilisable entre
équipements compatibles dotés du service. (cf. conditions générales d'utilisation sur http://im.orange.fr).
Tarifs dans la fiche tarifaire en vigueur.
35
Orange
World
■
les services Orange World
Retrouvez toutes les infos, toute l'actu et tous les services directement
depuis votre mobile. Où que vous soyez, il suffit de vous connecter
à Orange World.
l’actu en vidéo sur Orange World(1)
■
Foot, ciné, info, humour, musique : retrouvez plus de 3500 vidéos,
consultables à tout moment et renouvelées constamment.
Orange World
> TV-vidéo
personnalisez votre mobile
■
Grâce aux Fun tones(1), vous pouvez maintenant personnaliser votre
tonalité d’appel avec une musique, une imitation, un bruitage… Vous
avez, en plus, la possibilité de choisir la tonalité en fonction de
l'appelant.
Orange World
> Fun > Fun tones
■
Pour personnaliser votre mobile, téléchargez la sonnerie Hi-Fi(1) du
dernier tube ou un nouveau logo couleur.
Orange World
> Sonneries/logos
© Index Multimédia
36
© Mobivillage
© Universal Music
2006
TM & © 2005 Marvel
(1) Voir tarifs complets sur la fiche tarifaire en vigueur. Services accessibles dans la zone de couverture
EDGE/3G du réseau d’Orange France depuis un terminal compatible. Liste des mobiles disponibles sur
www.orange.fr. Le prix des sonneries ou logos payants est indiqué avant tout achat. Le piratage nuit à la
création artistique.
37
Orange World
avec Orange World, accédez à une multitude de
services(1)
, le moteur de recherche de l’Internet mobile
■
Gallery, c’est quoi ?
Gallery(1) est un moteur de recherche directement accessible depuis le
menu de votre téléphone ou depuis la page d'accueil Orange World, vous
permettant d'accéder à plus de 900 sites Internet mobile. Sur ces sites,
une multitude de services et de contenus vous attend : personnalisation
de votre mobile, téléchargement(2) de jeux et de vidéos, chat et rencontres,
annuaires, plans, résultats du loto, voyages, enchères en ligne, météo, ...
■
sport
info
bourse
comment ça marche ?
Connectez vous à Gallery et saisissez un mot clé ou une marque dans
le moteur de recherche. Vous accédez directement à des sites conçus
spécifiquement pour votre mobile. La liste des mobiles compatibles est
disponible sur : www.orange.fr
A la Une
i
Présentation
Recherches les plus
fréquentes sur eBay
Mobile
jeux
Mots-clés les plus
fréquents
© SEGA Corporation, 2005.
Produced and published by iFone
under licence from Sega.
Actions
15:33
Vous pouvez aussi accéder à
directement par SMS.
Tapez un mot clé, puis composez le 3 0 1 3 0 (3).
horoscope
38
itinéraire
cinéma
(1) L’accès ou l’utilisation de certains services peut être soumis à des conditions tarifaires spécifiques. Ces
conditions sont indiquées avant l’achat et/ou l’utilisation. Services disponibles sur le réseau EDGE/3G d’Orange
France depuis un mobile compatible. Liste des mobiles disponibles sur www.orange.fr.
(1) Le coût d’utilisation d’un service Gallery comprend le coût de la connexion et le cas échéant, le prix du
service qui est librement fixé par l’éditeur du service. Orange France se dégage de toute responsabilité quant
aux services proposés et aux tarifs fixés par les éditeurs de services référencés. Toute réclamation relative
aux services est à adresser à l’éditeur concerné. Service disponible depuis un mobile compatible. Liste des
mobiles disponibles sur www.orange.fr. (2) Le piratage nuit à la création artistique. (3) Coût d’un SMS. Voir
fiche tarifaire en vigueur.
39
Que vous ayez choisi un plan classique seconde ou soir et week-end
seconde, accédez aux services haut débit mobile : il vous suffit de
disposer d’un téléphone EDGE, EDGE/ 3G ou 3G.
le haut débit
mobile
■
regardez la télé sans rester devant
Avec différentes chaînes généralistes, françaises et internationales et de
nombreuses chaînes thématiques dédiées à la musique, aux voyages, au
sport, à l’actualité, mais aussi à la mode, à l’histoire ou aux jeux, regardez
plus de 60 chaînes(1) de télé en direct depuis votre mobile.
Et plus encore sur Orange World
40
…
(1) La liste des chaînes TV est susceptible d’évolution. Service accessible dans la zone de couverture EDGE/3G
du réseau d’Orange France depuis un mobile compatible. Voir tarifs des connexions dans la fiche tarifaire
en vigueur, variables selon l'offre souscrite.
41
■
la visiophonie
Regardez, souriez, parlez… Avec la visio, découvrez le plaisir de voir
celui que vous appelez. Maintenant la visiophonie est disponible avec
la mobicarte et un téléphone 3G(1).
Si vous n’êtes pas joignable ou si vous ne souhaitez pas répondre
à un appel visio, votre messagerie visio prend le relais en images
24h/24 et 7j/7. Pour mettre en service votre messagerie visio,
personnaliser l’accueil de vos correspondants et consulter vos
messages, composez le 8 9 8 (2).
■
sortez avec la musique qui
vient de sortir
Découvrez toutes les nouveautés en accédant en direct aux playlists
des 18 radios partenaires(3).
Tout l'univers mobile à disposition : clips vidéos, sonneries, Fun
tones, chaînes TV musicales.
Et plus encore sur Orange World
…
42
(1) Visiophonie accessible aux clients mobicarte positionnés sur un plan tarifaire décompté à la seconde dès la
1re seconde et sous réserve d’avoir activé le service visio au #123# (appel gratuit). Visiophonie disponible entre
terminaux et sur réseaux compatibles et en France métropolitaine. (2) Gratuit en France métropolitaine. (3) La liste
des radios proposées est susceptible d’évolution. Service disponible dans la zone de couverture EDGE/3G du réseau
d’Orange France depuis un mobile compatible. Voir tarifs des connexions dans la fiche tarifaire en vigueur, variables
selon l'offre souscrite.
43
english
version
■
welcome to the mobicarte services
To find out your telephone number and the SIM card expiration date,
dial 2 2 5 (free), to receive these informations on your cellular by SMS.
To obtain your credit available and the credit expiration date,
dial 2 2 2 (1), followed by , then simply listen to the voice
announcement or dial 2 2 1 (free) to receive these informations
on your cellular by SMS. To consult your credit, reload your account,
change tariff plan and discover the extras at special price mobicarte,
dial # 1 2 3 # (free).
Voice mail free in metropolitan France
To consult your voice mail from your mobile phone whenever you
want in France dial 8 8 8 free, then listen to your message.
How to top-up
To top-up, you need to buy a voucher or an e-voucher in tobacco
shops or other GSM retailers.
The new credit purchased is added to the existing credit.
The total credit has a validity based on the period indicated on the voucher.
You then dial 2 2 4 (free)
The mobicarte service will ask you to enter the 14 digit recharge code.
If the 14 digit code is correct, the mobicarte service will confirm the
operation.
44
(1) Refer to tariff index card.
45
récapitulatif des services
■
services gratuits depuis votre
mobicarte
présentation du numéro
double appel
les services d’urgence
1 5 SAMU, 1 7 Police, 1 8 Pompiers
1 1 2 numéro d’urgence européen
■
services payants(2) depuis votre
mobicarte
2 2 2 infos mobicarte pour connaître votre n° de téléphone, sa
date de validité, le montant de votre crédit, le plan tarifaire utilisé, le
code d’accès clients...
7 2 2 service clients Orange(3)
7 1 1 infos et divertissements : actu, météo, trafic, horoscope,
perso du mobile... et bien plus encore
1 1 9 enfance maltraitée
7 3 3 activation de l’option SMS MMS Infos et Ligue 1 Orange
# 1 2 3 # consulter votre crédit, recharger votre compte, changer
7 6 7 SMS dicto. Dictez vos SMS oralement.
de plan tarifaire et gérer vos options
# 1 0 1 # accéder au menu des jeux SMS
2 0 2 2 0 n° d’envoi des SMS/MMS Infos à l’acte
2 0 1 2 3 pour chatter
2 2 0 découvrir les options et y souscrire
2 2 1 recevoir par SMS votre crédit et sa date limite d’utilisation
2 2 3 changer de plan tarifaire (2 premiers changements gratuits)
2 2 4 créditer votre compte avec une recharge mobicarte ou
recharger par CB avec illico
2 2 5 recevoir par SMS votre numéro de téléphone, sa date de
validité et le plan mobicarte utilisé
2 3 9 s’inscrire au chat Orange
8 8 8 consultation gratuite et illimitée de votre messagerie
vocale valable tout le temps en France métropolitaine
8 9 8 consulter la messagerie visio(1)
(1) Gratuit en France métropolitaine entre terminaux et sur réseaux compatibles.
46
(2) Voir tarifs complets sur la fiche tarifaire en vigueur. (3) Le temps d’attente avant la mise en relation avec votre
conseiller est gratuit si vous appelez le 722 depuis notre réseau à partir de votre mobile Orange, en France
métropolitaine.
47
Conditions générales de vente
du service mobicarte
Le présent document définit les conditions
générales de vente du service mobicarte, service
prépayé de radiocommunication d’Orange France :
les relations entre Orange France et le Titulaire sont
régies par les présentes conditions générales de
vente, la pochette d’accueil mobicarte, la fiche
tarifaire des offres mobiles Orange et les conditions
spécifiques des options éventuellement souscrites.
Le Titulaire est la personne identifiée par Orange
France à l’occasion de la souscription du service
mobicarte ou identifiée par la suite par le service
clients Orange. Les présentes conditions générales
font application des lois et règlements en vigueur
et notamment du cahier des charges autorisant
l’exploitation par Orange France d’un service
numérique paneuropéen GSM-F1 (arrêté du 17
août 2000).
1
Objet
Le service mobicarte permet au Titulaire d’une
carte SIM/USIM mobicarte d’accéder aux réseaux
GSM et/ou 3G de Orange France sur lesquels le
Titulaire peut émettre et recevoir des
communications dans les limites :
a) du montant d’un crédit de communications
prépayées affecté à un compte prépayé
rechargeable (ci-après le compte prépayé).
b) de la période de validité associée à ce crédit
de communications prépayées.
c) des restrictions applicables au service mobicarte
(appels émis depuis l’étranger vers certains pays
ou appels vers certains numéros spéciaux).
d) des caractéristiques et fonctionnalités du terminal
mobile utilisé par le Titulaire.
e) et sous réserve de l’identification du Titulaire de
la ligne dans les délais spécifiés aux présentes.
2
48
Choix d’une offre
2.1 Le service mobicarte est limité à 5
souscriptions par Titulaire et par jour sauf
dérogation accordée par Orange France dans
certaines conditions.
2.2 Orange France propose différents plans
tarifaires mobicarte définis dans la fiche tarifaire
Orange. Lors de son activation, à l’exception des
coffrets mobicarte associés à un plan tarifaire
mobicarte spécifique, le compte prépayé du
Titulaire est positionné sur le plan classique à la
seconde. Le Titulaire dispose de la faculté de
modifier à tout moment pendant la durée de validité
de son compte prépayé le plan tarifaire mobicarte
applicable à celui-ci, et de passer d’un plan tarifaire
mobicarte à un autre, sans changer de numéro
d’appel ni de carte SIM/USIM, et en conservant le
montant de son crédit de communications. A cet
effet, le compte prépayé du Titulaire doit au moins
être créditeur du montant correspondant au prix
du changement du plan tarifaire mobicarte figurant
dans la fiche tarifaire Orange.Les tarifs applicables
à la date d’activation de la pochette mobicarte sont
disponibles sur www.orange.fr
Ces tarifs sont ensuite susceptibles d’évolution.
Orange France informera le Titulaire de toute
modification contractuelle de l’offre de service et
notamment de toute hausse des tarifs de l’offre
un mois avant sa prise d’effet. Celui-ci peut alors
mettre fin au service mobicarte en ne rechargeant
plus son compte prépayé.
2.3 Souscription à distance du service mobicarte
ou des options
Pour toute souscription par le Titulaire du service
mobicarte ou d’une option effectuée à distance,
le Titulaire dispose d’un délai de 7 jours à compter
de son acceptation pour se rétracter. Lorsque ce
délai expire un samedi, un dimanche ou un jour
férié, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable
suivant. Cependant, le Titulaire qui utilise le service
mobicarte ou l’option, avant l’expiration du délai
de 7 jours, est réputé avoir renoncé à son droit de
rétractation.
En cas d'achat d’une pochette mobicarte dans un
point de vente qui ne procède pas à la mise en
service ou à distance, le Titulaire doit lui même
procéder à cette mise en service en suivant les
instructions figurant dans la pochette.
3 Mise à disposition de la carte SIM/USIM
par Orange France
3.1 La carte SIM/USIM mobicarte est une carte à
microprocesseur qui permet à Orange France
d’identifier techniquement et d’individualiser le
Titulaire sur l’ensemble des réseaux GSM et 3G.
Elle est associée à un numéro d’appel mis à la
disposition du Titulaire par Orange France lui
permettant d’émettre et de recevoir des
communications dans les conditions visées aux
présentes ; il appartient au Titulaire de préserver
la confidentialité de ce numéro, et le Titulaire est
seul responsable des conséquences que pourrait
avoir la divulgation de celui-ci. Orange France est
seule propriétaire de la carte SIM/USIM. En
conséquence, le Titulaire ne peut la céder, la louer,
la détruire ou la dégrader de quelque manière que
ce soit, ni même la dupliquer. Le Titulaire peut
initialiser un code PIN pour accéder à sa carte
SIM/USIM afin d’éviter toute utilisation frauduleuse
de cette dernière. La composition de trois codes
erronés successifs entraîne le blocage de la carte.
Le Titulaire peut obtenir un code de déblocage de
la carte auprès d’Orange France dans les
conditions spécifiées dans la fiche tarifaire en
vigueur.
3.2 Le Titulaire peut émettre et recevoir des
communications, dans la zone de couverture du
service mobicarte, à partir de tout terminal mobile
GSM /3G mis sur le marché conformément à la
réglementation en vigueur et conçu pour recevoir
une carte SIM/USIM mobicarte. Les relations entre
le Titulaire et Orange France, au titre du service
mobicarte, sont contractuellement indépendantes
du terminal mobile pouvant accueillir la carte
SIM/USIM mobicarte remise au Titulaire.
3.3 Le terminal mobile contenu dans le coffret
mobicarte est assorti d’un dispositif interdisant son
usage sur un autre réseau GSM /3G que celui
d’Orange France, et ne peut fonctionner qu’avec
la carte SIM/USIM mobicarte incluse. Ce dispositif
peut être désactivé sur simple demande du Titulaire
auprès du service clients Orange. Si cette
demande intervient moins de 6 mois après
l’activation de la ligne, celle-ci est effectuée aux
frais du Titulaire. Le montant de ces frais figure
dans la fiche tarifaire Orange.
3.4 La carte SIM/USIM mobicarte est associée à un
compte rechargeable de communications
prépayées ; elle est vendue avec un crédit initial
de communications dont la valeur figure dans la
fiche tarifaire Orange. Ce crédit initial est à utiliser
dans la limite de 31 jours à compter de l’activation
du compte prépayé. L’activation du compte
prépayé rechargeable est initiée par le Titulaire lors
de l’émission de sa première communication.
3.5 Garantie en cas de Vol - Notice d’information.
Orange France ne saurait être tenue responsable
des conséquences qui résulteraient du vol ou
de la perte de la carte SIM/USIM du Titulaire, à
l’exception de ce que prévoit la garantie en cas
de vol visée ci-après.
Outre ce que prévoit cette garantie, il est rappelé
qu’il appartient au Titulaire d’informer Orange France
sans délai par lettre recommandée avec accusé
de réception à laquelle est jointe, en cas de vol,
une copie du procès-verbal établi par les services
de police indiquant impérativement le n° IMEI de
l’Appareil comprenant la carte SIM/USIM. Dès qu’il
en est informé, Orange France procède à la
suspension de la ligne. Orange France ne saurait
être tenu responsable d’une déclaration inexacte
ou n’émanant pas du Titulaire.
Extraits des conditions générales du contrat
d’assurance collectif n° 2.200.861 souscrit par
Orange France SA, par l’intermédiaire de SPB, SA
à directoire et conseil de surveillance, Société de
courtage d’assurances au capital de 251700 euros
- 305 109 779 RCS Le Havre – siège social : 71,
quai Colbert 76600 Le Havre (garantie financière
et assurance de responsabilité civile professionnelle
conformes aux articles L 512-6 et L 512-7 du code
des Assurances), auprès de AIG Europe, entreprise
régie par le code des Assurances, SA au capital
de 25 000 000 d’euros - RCS Nanterre B 552
128 795 00 135 - Tour AIG 92079 La Défense
2 Cedex, et soumise à l’Autorité de Contrôle des
Assurances et des Mutuelles - 61, rue Taitbout
75436 Paris Cedex 09.
Le Titulaire bénéficie d’une assurance offerte par
Orange : la garantie « en cas de vol ».
3.5.1 : Définitions
- Assuré : le Titulaire d’une offre mobicarte en cours
de validité.
- Appareil : le téléphone mobile (à l’exception des
téléphones satellite) utilisé avec la Carte SIM/USIM.
- Agression : toute menace ou violence physique
exercées par un Tiers en vue de déposséder
l’Assuré de l’Appareil.
- Carte SIM/USIM : la carte délivrée au titre de
l’offre mobicarte souscrite par le Titulaire et utilisée
pour le fonctionnement de l’Appareil.
- Effraction : forcement, dégradation ou destruction
de tout dispositif de fermeture d’un local immobilier,
construit en dur, clos et couvert, ou d’un véhicule
terrestre à moteur à 4 (quatre) roues, fermés à clé.
Action frauduleuse permettant de libérer un
dispositif de fermeture d’un local immobilier,
construit en dur, clos et couvert, ou d’un véhicule
terrestre à moteur à 4 (quatre) roues, fermés à clé,
sans forcer, ni dégrader ledit dispositif de fermeture.
- Sinistre : événement susceptible, au sens du
contrat d’assurance collectif n° 2.200.861, de
mettre en oeuvre les garanties.
- Tiers : toute personne autre que l’Assuré, autre
que son conjoint ou son concubin, autre que ses
ascendants ou descendants, autre que ses
préposés lorsque l’Assuré est une personne
morale, et toute personne non autorisée par
l’Assuré à utiliser sa Carte SIM/USIM.
- Vol caractérisé : tout vol de l’Appareil et/ou de
sa Carte SIM/USIM commis par un Tiers avec
Agression ou avec Effraction.
- Vol à la tire : acte frauduleux consistant à subtiliser
l’Appareil et/ou sa Carte SIM/USIM en la prélevant
sans Agression, de la poche d’un vêtement ou du
sac portés par l’Assuré au moment du Vol.
3.5.2 : Objet des garanties
En cas d’utilisation frauduleuse de la Carte
SIM/USIM, en cas de Vol caractérisé ou de Vol à
la tire pour tout Titulaire d’une offre mobicarte, le
Titulaire concerné pourra, après avoir demandé à
son service clients Orange la mise en opposition
de la Carte SIM/USIM et obtenu de sa part le détail
des consommations correspondant à la période
du Sinistre, obtenir le remboursement des
communications frauduleuses effectuées par un
Tiers avec la Carte SIM/USIM, avant la demande
de mise en opposition de la Carte SIM/USIM (dans
la limite de 500 euros par Sinistre et par an pour
49
50
tout Titulaire et sous réserve que la demande
d’opposition soit intervenue dans les 48 (quarantehuit) heures suivant la date du Sinistre).
3.5.3 : Exclusions à la garantie utilisation
frauduleuse de la Carte SIM/USIM en cas de Vol
caractérisé et Vol à la tire :
- Les utilisations frauduleuses effectuées après la
date d’enregistrement de la demande de mise en
opposition de la Carte SIM/USIM.
- Les utilisations frauduleuses effectuées audelà des 48 (quarante-huit) heures suivant la date
du Sinistre.
- L’oubli volontaire ou par négligence, la perte ou
la disparition de l’Appareil, de la Carte SIM/USIM.
- Le dommage accidentel, l’usure, l’oxydation, les
pannes, défaillances,
défauts, quelle qu’en soit la cause, de l’Appareil,
de la Carte SIM/USIM.
- La faute intentionnelle ou dolosive de l’Assuré,
ou de toute personne autre qu’un Tiers.
- les conséquences de la guerre civile ou étrangère
ou d’insurrection ou de confiscation par les
autorités.
- les conséquences de la désintégration du noyau
de l’atome.
3.5.4 : En cas de Sinistre
En cas d’utilisation frauduleuse de la Carte
SIM/USIM, en cas de Vol caractérisé ou de Vol à
la tire pour tout Titulaire,
- faire au plus tôt, dès le constat du vol, un dépôt
de plainte auprès des autorités compétentes
mentionnant le vol et le n° IMEI de l’Appareil utilisé
avec la carte SIM/USIM volée ;
- téléphoner au service clients d’Orange (39 72)
qui mettra en opposition la Carte SIM/USIM,
fournira le détail des consommations et transmettra
l’appel à SPB.
3.5.5 : Pièces justificatives
En cas d’utilisation frauduleuse de la Carte
SIM/USIM, Vol caractérisé, Vol à la tire :
- la déclaration sur l’honneur des circonstances
exactes du Sinistre,
- le détail des consommations frauduleuses,
obtenu auprès du service clients Orange,
- le récépissé du dépôt de plainte pour vol auprès
des autorités compétentes, dont le Titulaire doit
conserver une photocopie.
3.5.6 : Fin de l’adhésion
L’adhésion prend fin en cas de disparition ou de
destruction totale de la Carte SIM/USIM ou de
l’Appareil n’entraînant pas la mise en jeu des
garanties et si la Carte SIM/USIM ou l’Appareil ou
ne sont pas remplacés.
L’adhésion prend fin dans tous les autres cas prévus
par le code des Assurances, notamment en cas de
résiliation du contrat d’assurance collectif n°
2.200.861 par l’Assureur ou par Orange France SA.
L’adhésion prend fin en cas de résiliation par
l’Assuré de sa ligne à l’offre mobicarte, à la date
de fin de validité de son n° d’appel ou de résiliation
de sa ligne dûment constatée par Orange France.
4 Prise d’effet, durée et utilisation du
service
4.1. Le contrat entre Orange France et le Titulaire
est réputé conclu et prend pleinement effet à la
date de la mise en service de la ligne et sous
réserve que le Titulaire de la ligne se soit identifié
dans les délais qui lui sont impartis (cf. article 9.2)
pour bénéficier de l’ensemble du service objet des
présentes conditions, étant précisé que la mise
en service de la ligne dûment identifiée intervient
dans un délai maximum de deux (2) jours ouvrés
à compter de l’enregistrement de l’identité du
Titulaire par Orange France. Le dépassement de
ce délai ouvre droit pour le Titulaire, à une indemnité
forfaitaire et définitive équivalente à un crédit de
communication d’une valeur de trois euros et
cinquantes centimes (3,50 ?) et ce, quel que soit
le plan tarifaire souscrit. Cette indemnité n’est pas
due dans les cas où la cause n’est pas imputable
à Orange France en raison de la survenance d'une
cause étrangère ou du fait du Titulaire.
4.2. Le service mobicarte permet l'émission
d'appels, sous réserve de leur prépaiement
complet, et conformément aux stipulations ciaprès; il appartient au titulaire de veiller à ce que
son compte prépayé soit suffisamment crédité afin
de ne pas s'exposer à une interruption de
communication. L'émission d'appels d'urgence
est possible quel que soit le crédit du compte, tant
que les relations entre le Titulaire et Orange France
ne sont pas rompues. En cas d'appel d'un numéro
international, le compte prépayé doit
impérativement être créditeur de 2,29 ? TTC et,
en cas d'appel vers un numéro spécial, le compte
prépayé doit être impérativement crédité de
l'équivalent d'une minute de communications vers
ce numéro. Le Titulaire est invité par Orange France
à créditer son compte prépayé lorsque le solde
de celui-ci atteint un certain plancher. Il est alors
informé, après communication, du solde de son
compte. Le Titulaire a en outre la faculté de
consulter à tout moment le solde de son compte
prépayé en composant les différents numéros mis
à sa disposition permettant le suivi de sa
consommation.
4.3 Le Titulaire peut créditer son compte prépayé
à tout moment pendant la durée de validité de sa
carte SIM/USIM. Il peut notamment utiliser à cet
effet :
- soit une ou plusieurs recharges mobicarte
(recharges plastiques et/ou tickets de
rechargement) en se conformant aux instructions
figurant sur ces recharges ;
- soit sa carte bancaire dans l’un des distributeurs
automatiques de billet des banques auxquelles
Orange France est associée et où figure le logo
Orange. Le rechargement s’effectue selon les
paliers proposés et choisis par le Titulaire. A l’issue
du rechargement, un SMS de confirmation est
adressé au Titulaire pour lui indiquer le montant
disponible sur son compte prépayé ainsi que la
date limite d’utilisation de ce nouveau crédit de
communications. Orange France ne peut être
tenue pour responsable des erreurs commises
par le Titulaire dans le cadre des opérations de
rechargement décrites ci-dessus.
- soit sa carte bancaire en composant gratuitement
le #123# ou le 224 depuis son terminal mobile,
ou en s’identifiant sur le site www.orange.fr. Pour
accéder à ce service, le Titulaire doit avoir activé
son compte prépayé depuis plus d’un mois. Le
montant des rechargements effectués est limité à
150 euros et 10 rechargements sur une période
de 30 jours glissants. Une même carte bancaire
peut être associée au rechargement de 4 comptes
prépayés mobicarte. Un compte prépayé
mobicarte doit toujours être rechargé par la même
carte bancaire.
4.4 Tout crédit de communications est
automatiquement et irrévocablement perdu s’il
n’est pas utilisé pendant sa durée de validité.
4.5 A l’issue de la durée de validité du crédit (hors
crédit rechargé avec une recharge SMS) de son
compte prépayé, le Titulaire dispose d’un délai
variable selon la recharge choisie pour créditer à
nouveau son compte. Ce délai figure dans la fiche
tarifaire en vigueur. Pendant ce délai, il peut
néanmoins continuer à recevoir des appels en
France métropolitaine, à consulter sa messagerie
vocale depuis son téléphone mobile (en France
métropolitaine), et à appeler les numéros
d’urgence. Il peut également la consulter depuis
un téléphone fixe en composant le 06 08 08 08
08 (voir tarifs sur fiche tarifaire en vigueur) suivi de
son numéro.
5
Prestations complémentaires
Les tarifs des prestations complémentaires figurent
dans la fiche tarifaire en vigueur.
5.1. SMS/MMS
5.1.1. Le SMS permet au Titulaire de recevoir ou
d’envoyer à toute autre personne disposant d’un
terminal mobile, un message écrit de 160
caractères maximum. L’envoi d’un SMS s’effectue
à partir du terminal mobile du Titulaire ou par
l’intermédiaire d’un service opérateur.
5.1.2. Le MMS permet au Titulaire de recevoir ou
d’envoyer des messages composés d’images
et/ou de textes et/ou de sons ou de vidéos. L’envoi
d’un MMS par le Titulaire s’effectue depuis un
terminal mobile compatible MMS vers une adresse
e-mail ou un autre terminal mobile compatible MMS.
Lorsque le Titulaire est destinataire d’un MMS et
qu’il ne possède pas de terminal compatible MMS,
un SMS lui notifie l’arrivée du MMS qu’il peut consulter
sur le site www.orange.fr. Le service MMS est un
service dépendant du réseau, des caractéristiques
des mobiles utilisés et des formats de contenus
supportés.
5.1.3. Pour recevoir un SMS et/ou un MMS ,
le terminal mobile du Titulaire doit se trouver dans
la zone de couverture du service Orange France
et sous tension. Dans le cas contraire, la durée
de conservation des messages est de 14 jours
pour les SMS et de 7 jours pour les MMS. Il appartient
donc au Titulaire de les consulter dans ce délai,
afin de ne perdre aucun message.
5.1.4. La carte SIM/USIM du Titulaire permet de
mettre en mémoire au moins 10 SMS. Les MMS
reçus par le Titulaire sur son terminal mobile sont
stockés dans la mémoire du terminal mobile. Il
appartient au Titulaire d’effacer régulièrement les
SMS contenus dans sa carte SIM et les MMS
contenus dans la mémoire de son terminal mobile.
5.1.5. Orange France ne saurait être tenue
responsable de la perte ou de la dénaturation des
SMS et/ou MMS déposés provoquée par une
saturation de la mémoire de la carte SIM/USIM ou
de la mémoire de son terminal mobile. Sauf à en
être l’expéditeur, Orange France n’est pas
responsable du contenu des SMS et/ou MMS
adressés au Titulaire.
5.1.6. Il appartient au Titulaire de recueillir le cas
échéant les autorisations nécessaires à la
reproduction de contenus en vue de leur envoi par
SMS et/ou MMS. Orange France se dégage de toute
responsabilité à cet égard.
5.1.7. L’abonnement au service Orange permet
au Titulaire d’accéder, a. aux services SMS + édités
par des tiers, seuls responsables de la bonne
exécution et du contenu des prestations
demandées par le Titulaire ; b. aux services
SMS/MMS édités par Orange France et dont elle est
responsable.
5.2. Accès WAP/WEB (Orange World à l’unité).
5.2.1. Le service Orange World à l’unité permet
au Titulaire d’accéder au WAP et au WEB sur les
réseaux GSM, GPRS, EDGE ou 3G d’Orange France
selon le terminal mobile utilisé par le Titulaire.
L’activation de ce service est effectuée
automatiquement lors de l’activation de la
mobicarte et est possible depuis un terminal
compatible.
5.2.2. La technologie GPRS constitue une évolution
du réseau GSM qui permet, depuis un terminal
compatible ou un équipement informatique
compatible, l’échange de données sur les réseaux
mobiles à des débits plus importants qu’en mode
CSD (transmission de données sur le réseau GSM
en mode circuit). La technologie EDGE constitue
une évolution de la norme GPRS permettant, depuis
un terminal compatible ou un équipement
informatique compatible, l’échange de données à
des débits plus importants que sur le GPRS.
5.2.3. Lorsque le Titulaire dispose d’un terminal
GPRS paramétré sur le réseau GPRS d’Orange
51
52
France, les communications WAP et WEB sont
initiées prioritairement sur ce réseau. En cas
d’indisponibilité du réseau GPRS d‘Orange, pour
quelque cause que ce soit, le Titulaire en est
informé et peut choisir de passer ses
communications WAP et WEB en mode CSD sur le
réseau GSM d’Orange.
5.2.4. Lorsque le Titulaire dispose d’un terminal
EDGE paramétré sur le réseau EDGE d’Orange
France, les communications WAP et WEB sont
initiées prioritairement sur ce réseau. En cas
d’indisponibilité du réseau, pour quelque cause
que ce soit, les communications WAP et WEB sont
initiées sur le réseau GPRS ou sur le réseau GSM
d’Orange France en mode CSD selon la disponibilité
du réseau et le terminal utilisé par le Titulaire.
5.2.5. Lorsque le Titulaire dispose d’un terminal
3G paramétré sur le réseau 3G d’Orange France,
les communications WAP et WEB sont initiées
prioritairement sur ce réseau. En cas
d’indisponibilité du réseau 3G d’Orange France,
pour quelque cause que ce soit, les
communications WAP et WEB sont initiées sur le
réseau EDGE/GPRS ou en mode CSD sur le réseau
GSM d’Orange France selon la disponibilité de ces
réseaux et le terminal utilisé par le titulaire.
5.2.6. A l’exception de ceux dont elle est l’éditeur,
Orange France ne saurait être tenue responsable
des services et contenus accessibles depuis le
WAP et/ou le WEB , sur la nature et les
caractéristiques desquels elle n’exerce aucun
contrôle. Orange France appelle l’attention du
Titulaire sur la diversité et la nature des contenus
accessibles depuis le WAP et/ou le WEB , et
notamment sur l’existence de contenus
susceptibles de heurter les mineurs. S’agissant
des produits ou des services sur le réseau Internet,
le Titulaire adresse directement aux fournisseurs
de contenus toute réclamation relative à l’exécution
des services rendus par ceux-ci ou à la vente des
produits par ceux-ci.
Le Titulaire reconnaît que les données émises
ou reçues sur le WAP et/ou le WEB ne sont pas
protégées et que la communication de toute
information est effectuée à ses risques et péril. Il
reconnaît également que l’utilisation des contenus
depuis le WAP et/ou le WEB peut être réglementée,
notamment par des droits de propriété et qu’il est
seul responsable de l’usage qu’il fait de ces
contenus.
5.2.7 Le Titulaire s’interdit de diffuser tout virus
ou fichier informatique conçu pour limiter,
interrompre ou détruire le réseau d’Orange France
et/ou tout terminal ou autre outil de
télécommunication sous peine de voir sa
responsabilité engagée. Le Titulaire s’interdit de
transmettre des éléments ou des données de
quelque nature que ce soit, qui seraient en violation
des lois et règlements en vigueur, qui présenteraient
un caractère menaçant, choquant, diffamatoire ou
qui porteraient atteinte à des engagements de
confidentialité. Le Titulaire s’interdit de transmettre
toute publicité non sollicitée ou non autorisée, et
notamment de se livrer à du "spam" et à la diffusion
de "junk mail", ainsi que tout agissement ayant pour
conséquence l’encombrement des serveurs de
messagerie d’Orange France, de ses clients ou de
son réseau.
5.2.8 Le Titulaire reconnaît également être informé
des caractéristiques et des limites de l’Internet, et
notamment, reconnaît qu’il a une parfaite
connaissance de la nature d’Internet, et en particulier
de ses performances techniques et des temps de
réponse pour consulter, interroger ou transférer des
informations.
5.2.9.Certains contenus accessibles depuis le WAP
ou le WEB pouvant heurter la sensibilité des mineurs,
Orange France met à la disposition du titulaire un
filtre parental permettant de bloquer l'accès à Internet,
l'accès aux services de charme et aux sites
sensibles sur les portails Orange World et Gallery
depuis sa ligne mobile. L'activation du filtre parental
doit être demandée par le Titulaire dûment identifié
auprès du service clients. Il lui appartient également
d'y mettre fin sur appel au service clients qui
procèdera après vérification de son identité.
5.3 Présentation du numéro
La présentation du numéro permet au Titulaire de
voir son numéro d’appel systématiquement
présenté à son correspondant lors de chacun de
ses appels. Toutefois, s’il souhaite préserver de
manière ponctuelle la confidentialité de son
numéro, le Titulaire a la possibilité d’utiliser
gratuitement le mode “secret appel par appel” en
composant sur son téléphone mobile la séquence
#31#, suivie du numéro de téléphone de son
correspondant. Si le Titulaire désire ne jamais
dévoiler son numéro d’appel, il lui suffit de choisir
le "secret permanent". Cette option est gratuite et
disponible sur simple appel au service clients
Orange.
5.4. Pour des raisons techniques, l’accès à certains
numéros à tarification ou fonctionnement spéciaux
n’est pas possible. Leur liste est consultable auprès
d’Orange France.
5.5. Visiophonie
Le Titulaire a la possibilité d’effectuer et de recevoir
des appels en visiophonie. Ce service est
disponible entre terminaux et réseaux compatibles
3G, sous réserve d’être positionné sur un plan
tarifaire décompté à la seconde dès la 1re seconde
et sous réserve d’avoir activé le service au #123#.
Le coût des communications en visiophonie figure
dans la fiche tarifaire Orange.
Orange France n’exerce aucun contrôle sur le
contenu des communications. Par conséquent,
la responsabilité d’Orange France ne saurait être
engagée en raison du contenu des
communications.
5.6. Suivi de consommation
Le Titulaire peut, gratuitement en composant le
#123# recevoir directement sur l'écran de son
terminal compatible, le solde de son crédit. Ce
solde peut également être reçu gratuitement par
SMS en composant le 221. Un serveur vocal
permettant d'avoir accès à ces informations est
également disponible au 222. Le coût de la
communication vers ce serveur figure dans la fiche
tarifaire de l'offre en vigueur.
5.7 Messagerie vocale
La messagerie vocale permet au Titulaire de recevoir
à tout moment en cas d’inaccessibilité ou de nonréponse de son téléphone mobile, les messages
vocaux correspondants. La confidentialité des
messages déposés dans la messagerie est
assurée par un code secret et personnel de
consultation qu’il appartient au Titulaire de
personnaliser. Le Titulaire est seul responsable de
toute communication et utilisation même
accidentelle de ce code par un tiers (cf 7.5).
6 Obligations
et responsabilité d’Orange France
6.1. Orange France met en place des moyens
nécessaires à la bonne marche du service
mobicarte. Elle prend les mesures nécessaires au
maintien de la continuité et de la qualité du service
de radiocommunications. A ce titre, la
responsabilité d’Orange France ne sera pas
engagée en raison de perturbations causées
par des travaux d’entretien, de renforcement, de
réaménagement ou d’extension des installations
de son réseau, ainsi qu’en cas de force majeure
au sens de la jurisprudence de la Cour de
cassation.
6.2. Orange France ne peut être tenue
responsable :
- des aléas de propagation des ondes
électromagnétiques, de la cessation de la licence
d’exploitation du service sur décision de l’autorité
publique, ou d’un cas fortuit ;
- de dysfonctionnements résultant de l’utilisation
ou de modification des terminaux non réalisées
par Orange France ;
- des services rendus par des prestataires de
services indépendants, auxquelles le Titulaire peut
avoir accès par l’intermédiaire, notamment des
services vocaux ou du WAP et/ ou de l’ Internet.
Toute réclamation concernant ces services doit
être adressée aux prestataires les ayant rendus ;
- de la modification du numéro d’appel suite à des
contraintes techniques.
6.3. En toute hypothèse, Orange France ne saurait
être en aucun cas tenue de réparer d’éventuels
dommages indirects subis par le Titulaire à
l’occasion de l’utilisation du service. Les
dommages indirects sont ceux qui ne résultent
pas exclusivement et directement de la défaillance
d’Orange France ; on entend notamment par
dommages indirects les pertes d’exploitation et
les préjudices commerciaux.
6.4. Le réseau 3G d’Orange France étant en cours
de déploiement, il est possible que les zones
couvertes par ce réseau ne le soient pas de
manière continue et que l’accès aux services et
options disponibles sur ce réseau puisse être
perturbé.
En cas d’indisponibilité du réseau 3G, pour
quelque cause que ce soit, l’abonné en est informé
et ses communications passeront sur le réseau
GSM d’Orange France, l’accès aux services et
options disponibles exclusivement sur le réseau
3G devenant alors impossible.
En cas de passage d’une zone couverte par le
réseau 3G d’Orange France vers une zone
couverte exclusivement par le réseau GSM
d’Orange France, l’accès aux services et options
disponibles exclusivement sur le réseau 3G sera
interrompu.
6.5. Suite à une coopération entre les opérateurs
mobiles métropolitains et l’Etat, le titulaire pourra
accéder à certains services depuis des zones
jusqu’alors dépourvues de couverture GSM en
France métropolitaine.
Ces services seront accessibles dans ces zones
à partir du réseau GSM d’Orange France ou à partir
des réseaux GSM des autres opérateurs mobiles
métropolitains. Une information spécifique du type
208xx ou Fxx (avec xx pouvant correspondre à
88, 02 ou 13) s’affichera sur l’écran du terminal
mobile du titulaire pour l’informer de son passage
dans ces zones.
Il est possible que les services rendus dans ces
zones soient limités aux communications voix et
aux SMS. Lorsque les services seront fournis depuis
le réseau GSM d’un autre opérateur mobile
métropolitain, la responsabilité d’Orange France
ne saurait être engagée à raison d’inexécution, de
défaillances ou de dysfonctionnements liés à la
fourniture de ces services.
6.6. Le Titulaire est informé que l’utilisation du
service objet des présentes ne permet pas
l’acheminement correct des appels vers les
numéros d’urgence lorsqu’il utilise certains mobiles
pouvant se connecter à un modem de connexion
Wi-Fi Internet compatible (type livebox). Pour
effectuer les appels vers le 15, 17, 18, 115, 119,
Orange recommande au Titulaire :
- soit de déconnecter son mobile de son modem
pour que celui-ci fonctionne sur le réseau mobile
d’Orange France. Ces appels seront alors
acheminés en couverture GSM ;
- soit de composer le 112 depuis le mobile en
couverture GSM Orange. Le 112 est un service
d'urgence géré par un des services d'urgence
choisi par le préfet de chaque département ;
53
- soit d’appeler depuis une ligne fixe.
6.7. Orange France s’engage à écouler 90 %
du trafic voix sur une zone de mobilité
géographique déterminée en France
métropolitaine. Cet engagement est matérialisé
sur le site www.orange.fr par une couverture
météo affichée en temps réel. Lorsqu’il constate
un incident du réseau dans sa zone de mobilité,
le Titulaire est tenu de contacter son service clients
au plus tard dans un délai de une (1) heure suivant
la disparition de la fin de l’incident sur la carte
météo. Dans ce cas, il pourra prétendre à une
indemnité forfaitaire et définitive équivalente à un
crédit de communication d’une valeur de un (1)
euro et ce, quel que soit le plan tarifaire souscrit
et sous réserve que la météo du réseau confirme
cet incident et que le Titulaire justifie, par tout
moyen, qu’il était dans cette zone au moment de
l’incident. Cette indemnité n’est pas due dans les
cas où la cause n’est pas imputable à Orange
France en raison de la survenance d'une cause
étrangère ou du fait du Titulaire. Il est à noter qu’une
même indisponibilité ne peut donner lieu à
l’attribution de plusieurs indemnités. Toute
indisponibilité du service entraînant l’indisponibilité
des options ou services accessoires auxquels
le Titulaire peut prétendre ne pourra faire l’objet
que d’une seule et même indemnité. Orange
France s’engage également à rétablir le service,
en cas d’interruption, au plus tard dans un délai
de deux (2) jours ouvrés à compter de la
publication de l’incident sur la carte météo
disponible sur le site www.orange.fr Le
dépassement du délai de rétablissement de deux
(2) jours ouvre droit pour le Titulaire à une indemnité
forfaitaire et définitive équivalente à un crédit de
communication d’une valeur de trois euros et
cinquante centimes (3,50 ?). Cette indemnité n’est
pas due lorsque le retard de rétablissement n’est
pas imputable à Orange France en raison de la
survenance d'une cause étrangère ou du fait du
Titulaire.
7
54
Obligations du Titulaire
7.1 Le Titulaire s’engage à utiliser la carte SIM ou
USIM qui lui a été remise avec un terminal mobile
GSM /3G mis sur le marché conformément à la
réglementation en vigueur et conçu pour recevoir
la carte SIM / USIM remise au Titulaire. Orange
France est matériellement et contractuellement
indépendante du terminal mobile conforme utilisé
par le Titulaire.
7.2 Le Titulaire s’engage à utiliser le réseau public
de télécommunication conformément aux lois
et textes en vigueur, et conformément à l’usage
qui lui est destiné. Dans le cadre de la
souscription d’une offre de service permettant
l’accès aux réseaux GSM et 3G de Orange
France, le titulaire s’engage à utiliser le réseau
3G depuis son terminal mobile 3G à chaque fois
qu’il se trouve en zone de couverture 3G et que
le réseau 3G est disponible étant précisé que
dans ce cas, les communications sont initiées
prioritairement sur ce réseau.
7.3 Le Titulaire s’engage à utiliser l’offre souscrite
en bon père de famille conformément à l’usage
pour lequel elle a été définie et commercialisée.
Le Titulaire est notamment informé que tout
détournement d’usage est interdit tel que l’usage
aux fins de voix sur IP, peer to peer, de
réacheminement de communications ou de mise
en relation et ce, quels que soient les solutions
techniques ou procédés employés. Dans une
telle hypothèse, Orange France se réserve le
droit de suspendre, puis de résilier le contrat
pour manquement. Le Titulaire est informé que
le piratage nuit à la création artistique.
7.4 Le titulaire s’engage à s’identifier et informer
Orange France dans un délai de 15 jours de
toute modification des informations fournies lors
de l’activation de la ligne et notamment de tout
changement de nom, ou d’adresse lié à
l’utilisation de la ligne. Tout manquement à cette
obligation peut entraîner la suspension ou la
résiliation de la ligne dans les conditions prévues
aux articles 9 et 10 des présentes CGV.
7.5 Conservation des codes d’accès et
identifiants
Orange France est susceptible de délivrer au
Titulaire différents codes d’accès et/ou
identifiants indispensables à l’utilisation de
certains services ou en vue de modifier l’offre
initialement souscrite. ll appartient au Titulaire de
prendre toutes mesures propres à assurer la
sécurité des données relatives à son contrat
et de ces différents codes (personnalisation)
et/ou identifiants.
Orange France ne saurait être responsable des
conséquences que pourrait avoir toute
divulgation, même accidentelle, de ces codes
et/ou identifiants à un tiers. En tout état de
cause, le Titulaire est ainsi seul responsable de
la conservation, de la confidentialité et de
l’utilisation de ces derniers, ainsi que de tous les
actes qu’ils permettent de réaliser.
8
Annuaire - Informatique et Libertés
8.1. Les informations relatives au Titulaire recueillies
par Orange France sont traitées dans le cadre de
l'exécution du présent contrat conformément aux
dispositions de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978
relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Elles peuvent le cas échéant faire l'objet d'un transfert
vers un pays hors de l'Union européenne aux fins de
l'exécution du contrat. Les informations concernant
le Titulaire peuvent donner lieu à l'exercice d'un droit
d'accès, de rectification, et d'opposition pour des
motifs légitimes, auprès du service clients Orange,
ou par tout autre moyen indiqué par Orange France,
en justifiant de son identité.
8.2. Orange France pourra utiliser ces informations
notamment les données de trafic en vue de
développer et de commercialiser des produits et
services. Orange France pourra par ailleurs utiliser ces
informations dans le cadre d'opérations de marketing
direct en adressant au Titulaire des messages relatifs
à ces produits et services par quelque support que
ce soit et notamment par courrier électronique, sauf
opposition expresse du Titulaire effectuée auprès du
service clients Orange, ou par tout autre moyen indiqué
par Orange France.
8.3. Orange France pourra communiquer ces
informations à ses prestataires aux fins de l'exécution
d'un service ou d'études s'inscrivant dans le cadre
de ses activités. Sauf opposition expresse du Titulaire,
les informations le concernant pourront être
communiquées à des partenaires pour des opérations
commerciales ou la commercialisation des offres
Orange. En cas d'utilisation d'un service géolocalisé,
Orange France communique au prestataire tiers en
charge de l’exécution du service les données de
localisation géographique du Titulaire. Cette
communication est strictement contrôlée. Elle est
utilisée par le prestataire de service exclusivement
pour la délivrance du service géolocalisé.
8.4. Le numéro mobile du Titulaire, à l’exclusion de
toute autre donnée, est inscrit par Orange France
dans une base de données consultable par les clients
Orange en composant le 732 depuis leur téléphone
mobile. La consultation de cette base de données
permet de connaître, pour un numéro mobile,
l’appartenance de ce numéro au réseau Orange.
8.5. Le Titulaire peut, s’il le souhaite, faire mentionner
gratuitement ses coordonnées dans les listes
d’annuaires transmises aux éditeurs d’annuaires et
de services de renseignements téléphoniques édités
et diffusés sur support papier et/ou électronique sous
leur responsabilité. Le Titulaire peut faire paraître sous
sa responsabilité les coordonnées d’un autre utilisateur
du numéro mobile sous réserve de l’accord de celuici. Le Titulaire a la possibilité de faire paraître dans les
annuaires et services de renseignements les données
suivantes : numéro mobile, nom, prénom, ou raison
sociale, adresse postale, profession ou activité, et
adresse électronique pour les annuaires et services
de renseignements électroniques. Sous réserve
d’homonymie, le Titulaire a le droit de ne faire paraître
que l’initiale de son prénom dans les annuaires et
services de renseignements. Le Titulaire peut ne faire
paraître que le nom et le code postal de sa commune
sauf dans le cas d’une adresse professionnelle. Le
Titulaire peut demander que ses coordonnées ne
puissent pas être retrouvées à partir de son numéro
mobile (option anti-annuaire inversé). A l’exception des
opérations relevant de la relation contractuelle entre
Orange et le Titulaire, les coordonnées du Titulaire
figurant dans les listes transmises aux éditeurs
d’annuaires et de services de renseignements
téléphoniques ne sont pas utilisées à des fins de
prospection directe sauf accord exprès du Titulaire.
Les données transmises par le Titulaire au titre des
options annuaire choisies seront traitées par Orange
France conformément aux choix exprimés et aux
finalités acceptées à l’occasion de la souscription du
service mobicarte. Le Titulaire peut également, à tout
moment et gratuitement, modifier les données, ses
choix de parution et de protection, conformément à
l’article 8.1. Orange France transmettra les
modifications aux tiers auxquels Orange France aura
préalablement communiqué les données précitées
afin que ceux-ci les prennent en compte sous leur
responsabilité.
9
Suspension du service mobicarte
9.1. La carte SIM/USIM du Titulaire est suspendue
si celui-ci commet plus de 9 erreurs par an lors
de la composition d’un code de rechargement
mobicarte. Son crédit d’erreur se remet à zéro à
chaque date anniversaire d’activation de son
compte prépayé.
9.2. Orange France peut suspendre la carte
SIM/USIM du Titulaire ayant omis de décliner son
identité sur le point de vente ou via le coupon
réponse inséré dans la pochette mobicarte, dans
un délai de 15 jours à compter de son activation,
conformément à la demande ministérielle
intervenue dans le cadre de la loi 91-646 du 10
juillet 1991 et à l’article L34-1-1 du code des
postes et communications électroniques. Le
Titulaire dispose d’un délai de 30 jours à compter
de la suspension ci-dessus pour appeler le service
clients Orange, s’identifier selon les modalités
prescrites par Orange France et bénéficier une
seule fois d’une levée de suspension de sa carte.
A l’issue de ce second délai et à défaut
d’identification du Titulaire conformément aux
dispositions mentionnées précédemment, il sera
procédé à la résiliation de la ligne.
9.3 Orange France peut suspendre la carte
SIM/USIM en cas de fraude ou de tentative de fraude
du client au service mobicarte, notamment lors
des opérations de rechargement.
9.4 Orange France peut suspendre la carte
SIM/USIM en cas d’utilisation inappropriée d’une
offre de service dans les conditions visées à l’article 13.
9.5 Orange France peut également suspendre la
carte SIM/USIM si le Titulaire manque à l’une de ses
obligations prévues aux articles 2.1, 3.1, 5.2 et 7
ainsi que s’il utilise un terminal mobile déclaré volé.
10
Résiliation du service mobicarte
Orange France peut résilier le service à tout
moment et sans préavis à l’expiration du délai visé
aux articles 4.5 et 9.2 des présentes conditions
générales de vente. Orange France peut
également résilier le service de plein droit 15 jours
après la suspension du service dans les conditions
prévues aux articles 9.3, 9.4 et 9.5. Dans ces
hypothèses, la mise à disposition par Orange
55
France du numéro d’appel attribué au Titulaire
cesse : le compte prépayé rechargeable du
Titulaire est clos et il est définitivement et
irrévocablement mis fin aux relations entre les
parties.
11
Attribution de juridiction
Lorsque le Titulaire est commerçant, les parties
conviennent de soumettre leurs différends aux
tribunaux relevant de la Cour d’appel de Paris.
12
Réclamation du Titulaire
12.1.Toute réclamation doit être adressée en
premier lieu au service clients Orange dont le
numéro de téléphone figure dans la pochette
d’accueil mobicarte et dont l’adresse est la
suivante : Ser vice clients Orange, cellule
mobicarte, 33732 Bordeaux cedex 9.
12.2. En recours, le Titulaire peut, lorsqu’il n’a
pas obtenu de réponse satisfaisante de la part
du service clients Orange, s’adresser par écrit
au Service National Consommateurs Orange
mobile, 33732 Bordeaux Cedex 9, sous
réserve que ses motifs soient identiques à ceux
de sa demande initiale.
12.3. Les réclamations adressées au service
clients Orange et au Ser vice National
Consommateurs Orange mobile sont traitées
dans un délai de 30 jours à compter de la
demande du Titulaire.
12.4. Lorsque le recours visé ci-dessus a été
épuisé, le Titulaire peut saisir, directement ou
par l’intermédiaire d’une organisation de
consommateurs ou d’utilisateurs, le médiateur
des communications électroniques en
adressant un courrier accompagné d’une copie
des documents justifiant sa demande au
Médiateur des communications électroniques
– BP 999 – 75829 Paris Cedex 17. Le
médiateur traitera la demande du titulaire si elle
est recevable.
12.5 Prescription des créances
En application du code des postes et
Communications électroniques, le délai de
prescription portant sur des créances est de
un an. Ce délai est interrompu dès que le
Titulaire adresse une réclamation écrite à
Orange France.
13 Cas particulier de la souscription des
offres de service comprenant un nombre
illimité de communications voix et data.
Lorsque le Titulaire souscrit ou bénéficie d’une offre
de service comprenant un nombre illimité de
communications, le type des communications illimitées
concernées est précisé dans les documents
commerciaux relatifs à cette offre. Lorsque les
communications illimitées sont possibles, elles ne
sont autorisées qu’entre personnes physiques
56
(sauf communications data) et pour un usage
personnel non lucratif direct. Lorsque les
communications illimitées sont possibles vers des nos
de mobile Orange, le client est informé que sont exclus
les nos de mobile Orange ou attribués à d’autres
fournisseurs de service de téléphonie mobile en cours
de portabilité.
Orange France se réserve le droit, en cas d'utilisation
inappropriée d'une offre de services comprenant des
communications illimitées, de suspendre puis de
résilier le service mobicarte, conformément aux
dispositions des articles 9 et 10 des présentes
conditions générales de vente du service mobicarte.
Constituent notamment des cas d'utilisation
inappropriée d'une offre de service comprenant
des communications illimitées :
- l'utilisation des communications illimitées à des
fins autres que personnelles (notamment aux fins d'en
faire commerce),
- l'utilisation à titre gratuit ou onéreux d'une telle offre
de service en tant que passerelle de réacheminement
de communications ou de mise en relation,
- l'utilisation ininterrompue de la ligne mobicarte par
le biais notamment d'une composition automatique
et en continu de numéros sur la ligne,
- la cession ou la revente, totale ou partielle, des
communications illimitées,
- l’utilisation aux fins de voix sur IP, sauf à ce que cet
usage ait été expressément prévu,
- l'utilisation aux fins de pratiquer le peer to peer
(qu'il s'agisse d'échange de données, fichiers, logiciels
ou mise à disposition de ressources
informatiques...) et par quel que moyen que ce
soit,
- l’envoi en masse de communications de façon
automatisée ou non.
Conditions du service après-vente
1 Conditions de garantie des coffrets
mobicarte.
1.1 Le terminal mobile contenu dans les coffrets
commercialisés par l’opérateur est couvert par une
garantie d’un an, pièces et main-d’oeuvre. La batterie,
quant à elle, est garantie 3 mois. Les autres éléments
du coffret ne sont pas couverts par la présente
garantie. Le délai de garantie commence à courir à
compter du jour de l’achat du coffret mobicarte. Il
est précisé que la garantie prend fin de plein droit en
cas de résiliation du service mobicarte au cours
du délai de garantie, la garantie du constructeur
continuant alors à courir. La garantie porte également
sur le coffret SAV mobicarte (téléphone mobile +
batterie) remis au client dans le cadre de la procédure
d’échange définie au point 2.
- si le terminal mobile d’origine et sa batterie sont
couverts par la garantie, dans ce cas la garantie d’un
an susvisée est reportée sur le coffret SAV mobicarte
pour la durée restant à courir, avec une durée
minimale de trois mois.
- si le terminal mobile d’origine et sa batterie ne sont
pas couverts par la garantie, le coffret SAV mobicarte
bénéficie alors d’une garantie pièces et main-d’oeuvre
d’une durée de trois mois à compter de la date de
remise du coffret SAV .
1.2 La garantie ne couvre pas :
- les dommages dus à un accident, une mauvaise
utilisation ou un mauvais entretien du terminal mobile
ainsi que la non observation des instructions figurant
dans le mode d’emploi.
- les dommages dont la cause est extérieure au
terminal mobile, chute, bris, incendie, foudre, dégâts
des eaux… et plus généralement les dommages
de toute nature dont l’origine ne serait pas antérieure
à la vente.
- La garantie ne couvre pas les coffrets mobicarte
constitués et commercialisés par les distributeurs
indépendamment des gammes définies par
l’opérateur, présentées dans ses documents
commerciaux ni les autres éléments contenus dans
un coffret mobicarte (accessoires…).
1.3 La garantie prend fin de plein droit si le Titulaire
mobicarte modifie ou répare son terminal mobile
lui-même ou en dehors du présent service aprèsvente.
1.4 Les dispositions du présent article ne sont pas
exclusives de l’application de la garantie légale de
conformité des articles L.211-4, L.2211-5 et L.21112 du code de la consommation, et de la garantie
des défauts de la chose vendue des articles 1641
et suivants du Code civil.
1.5 Le matériel défectueux remis par le Titulaire
fait l’objet d’une expertise technique par un
organisme agréé par le constructeur. Le résultat
de cette expertise pourra conclure, après la
réalisation effective de l’échange, à une panne non
couverte par la garantie.
2
Echange à domicile en 48 heures
Lorsque le dysfonctionnement du terminal mobile
est confirmé par les préposés de l’opérateur, le
Titulaire bénéficie de l’échange à l’adresse de son
choix en France métropolitaine, et dans un délai
de 48 h ouvrées à compter de la réception par le
SAV de la preuve d’achat du coffret mobicarte
(télécopie envoyée par le point de vente qui est le
seul habilité à contacter le service après-vente). Cet
échange permet au Titulaire de disposer d’un coffret
SAV mobicarte comprenant un terminal mobile et
une batterie contre remise par le Titulaire de son
terminal mobile défectueux et de sa batterie. Il est
précisé que le terminal mobile contenu dans le coffret
SAV mobicarte doit s’entendre d’un matériel neuf ou
d’occasion remis à neuf. Cette remise du coffret SAV
mobicarte est gratuite si le matériel défectueux est
couvert par la garantie. Si le matériel n’est pas couvert
par la garantie, la remise au client du coffret SAV est
alors payante au titre d’une rémunération forfaitaire
dont le montant est indiqué sur la fiche tarifaire.
Orange France s’engage à remettre au client un
matériel identique ou de gamme équivalente à son
matériel d’origine (même couleur, même marque).
La responsabilité d’Orange France ne saurait être
engagée pour les dommages indirects susceptibles
d’être subis par le Titulaire du fait du mauvais
fonctionnement du téléphone acquis tels que,
notamment, et sans que la liste soit limitative, la perte
d’exploitation, le préjudice commercial,…
57
Conditions spécifiques du mode
international
1
Conditions générales applicables
Les présentes conditions spécifiques relèvent
des conditions générales de vente du service
mobicarte d’Orange France.
2
Définition du mode international
2.1 Le mode international permet au Titulaire
d’émettre et de recevoir avec sa carte SIM/USIM
mobicarte des communications nationales et
internationales ainsi que des SMS, des MMS et de
naviguer sur Orange World à partir de certains
réseaux d’opérateurs de radio-communication
étrangers ayant signé un accord d’itinérance
internationale avec Orange France. Il appartient
au Titulaire de s’adresser au service clients
Orange afin de connaître l’ensemble des pays
couverts par le service mobicarte. Le service de
radiocommunications mobiles n’est accessible
à l’étranger que dans la limite des zones de
couverture des opérateurs visités qui ont passé
un accord d’itinérance international avec Orange
France.
2.2 Le Titulaire qui souhaite émettre un appel
depuis certains pays (liste disponible sur simple
demande auprès du service clients) est tenu
de composer préalablement le #123# depuis
son terminal mobile, sous réserve que celui-ci
soit compatible et que l’opérateur étranger ait mis
en place ce service. La réception et l’émission
de SMS et l’accès au WAP et au WEB sur les
réseaux GSM/GPRS/EDGE et 3G des opérateurs
étrangers ne sont possibles que dans les pays
où les opérateurs étrangers ont mis en place ce
service et ont passé un accord d’itinérance
internationale en mode GSM/GPRS/EDGE et 3G
avec Orange France. Le service MMS est
disponible sur les réseaux GPRS/EDGE/3G des
opérateurs étrangers ayant passé un accord
d’itinérance internationale en mode GPRS/EDGE/3G
avec Orange France. L’émission ou la réception
de MMS à l’étranger n’est possible qu’entre les
mobiles compatibles MMS des opérateurs
métropolitains.
3 Modalités d’activation du mode
international, durée et prise d’effet
58
3.1 Le Titulaire bénéficie automatiquement de
l’accès au mode international dès l’activation
de sa mobicarte. Il lui appartient de demander la
suppression de cet accès auprès du service
clients.
3.2 L’activation du mode international est gratuite
et sans limite de validité.
4
notes
Communications
4.1 Le détail du coût des communications émises
ou reçues en dehors de la France métropolitaine
figure dans la fiche tarifaire des offres mobiles
Orange. Le Titulaire doit disposer d’un crédit
suffisant sur son compte prépayé pour permettre
l’émission ou la réception de telles
communications.
4.2 La consultation de la messagerie vocale
Orange et l’accès WAP et WEB sur les réseaux GSM
des opérateurs étrangers sont décomptés au prix
d’une communication émise depuis l’étranger
vers la France.
5 Obligations et responsabilité de
Orange France
Orange France prend les mesures nécessaires
au maintient de la continuité et de la qualité du
service Orange. Toutefois, la responsabilité de
Orange France ne pourra être engagée en raison :
- de perturbations ou d’interruptions du service
résultant d’incident technique avec un ou plusieurs
pays couverts par le mode international ;
- de la qualité et/ou du coût des services
spécifiques proposés par les opérateurs étrangers
et accessibles par des numéros spéciaux ;
- de la suspension ou de la résiliation d’un accord
d’itinérance liant Orange France à un opérateur
étranger, conformément aux conditions définies
par la GSM Association.
6
Responsabilité du Titulaire
Il appartient au Titulaire de prendre toute mesure
nécessaire pour l’utilisation du mode international
dans des conditions optimales, notamment pour
les renvois d’appels et la consultation de la
messagerie vocale car certaines fonctions doivent
être activées par le Titulaire à partir de la France
métropolitaine. Le Titulaire qui ne désire pas
recevoir d’appels lorsqu’il se déplace en dehors
de la France métropolitaine, peut renvoyer,
préalablement à son départ de France, tous ses
appels vers sa messagerie vocale Orange.
7
Désactivation
Le Titulaire peut désactiver le mode international
sur simple appel téléphonique au service clients
Orange.
59