Toro Utility Blade Compact Utility Loaders, Attachment Manuel utilisateur

Form No. 3457-948 Rev A
Lame hydraulique de 122 cm
Porte-outils compacts
N° de modèle 22414—N° de série 404000000 et suivants
Enregistrez votre produit à www.Toro.com.
Traduction du texte d'origine (FR)
*3457-948*
Important: Avec votre appareil mobile, vous
Ce produit est conforme à toutes les directives
européennes pertinentes. Pour plus de
renseignements, reportez-vous à la Déclaration
d'incorporation (DOI) à la fin de ce document.
pouvez scanner le QR code sur l'autocollant du
numéro de série (le cas échéant) afin d'accéder
aux informations sur la garantie, les pièces
détachées et autres renseignements concernant
le produit.
ATTENTION
CALIFORNIE
Proposition 65 - Avertissement
L'utilisation de ce produit peut entraîner
une exposition à des substances
chimiques considérées pas l'état de
Californie comme capables de provoquer
des cancers, des anomalies congénitales
ou d'autres troubles de la reproduction.
g278004
Figure 1
Introduction
N° de modèle
La lame hydraulique est prévue pour être utilisée
sur un porte-outil compact Toro. L'angle de la lame
hydraulique peut changer selon les besoins pour
le nivelage de la terre ou la neige. L'utilisation de
ce produit à d'autres fins que celle prévue peut être
dangereuse pour vous-même et toute personne à
proximité.
N° de série
Les mises en garde de ce manuel soulignent des
dangers potentiels et sont signalées par le symbole
de sécurité (Figure 2), qui indique un danger pouvant
entraîner des blessures graves ou mortelles si les
précautions recommandées ne sont pas respectées.
Lisez attentivement cette notice pour apprendre
comment utiliser et entretenir correctement votre
produit, et éviter ainsi de l'endommager ou de vous
blesser. Vous êtes responsable de l'utilisation sûre et
correcte du produit.
g000502
Figure 2
Pour plus d’informations, y compris des conseils
de sécurité, des documents de formation, des
renseignements concernant un accessoire,
pour obtenir l'adresse d'un concessionnaire ou
pour enregistrer votre produit, rendez-vous sur
www.Toro.com.
1. Symbole de sécurité
Ce manuel utilise deux termes pour faire passer
des renseignements essentiels. Important, pour
attirer l'attention sur des renseignements mécaniques
spécifiques et Remarque, pour insister sur des
renseignements d'ordre général méritant une attention
particulière.
Pour obtenir des prestations de service, des
pièces d'origine Toro ou des renseignements
complémentaires, munissez-vous des numéros
de modèle et de série du produit et contactez un
concessionnaire-réparateur agréé ou le service client
Toro. Les numéros de modèle et de série se trouvent
sur une plaque fixée sur le cadre du pivot de la lame.
Inscrivez les numéros dans l'espace réservé à cet
effet.
© 2022—The Toro® Company
8111 Lyndale Avenue South
Bloomington, MN 55420
2
Contactez-nous sur www.Toro.com.
Imprimé aux États-Unis
Tous droits réservés
Table des matières
Sécurité
Sécurité .................................................................... 3
Consignes de sécurité générales........................ 3
Consignes de sécurité pour l'utilisation sur
les pentes ....................................................... 4
Consignes de sécurité concernant la lame
hydraulique ..................................................... 4
Consignes de sécurité pour l'entretien et le
remisage ......................................................... 5
Autocollants de sécurité et d'instruction .............. 5
Vue d'ensemble du produit ........................................ 5
Caractéristiques techniques .............................. 5
Utilisation .................................................................. 6
Pose et dépose de l'accessoire........................... 6
Utilisation de la lame........................................... 6
Position de transport........................................... 6
Conseils d'utilisation .......................................... 7
Entretien ................................................................... 8
Programme d'entretien recommandé .................... 8
Graissage des points de pivot du vérin
hydraulique. .................................................... 8
Contrôle du bord tranchant de la lame................. 8
Contrôle des conduites hydrauliques .................. 8
Remisage ................................................................. 9
Dépistage des défauts ............................................ 10
DANGER
Des conduites peuvent être enfouies dans la
zone de travail. Vous pouvez provoquer une
explosion ou vous électrocuter si vous les
touchez en creusant.
Marquez au préalable l'emplacement des
lignes ou conduites enfouies dans la zone
de travail, et ne creusez pas à ces endroits.
Contactez le service de marquage ou la
compagnie de service public local(e) pour
faire marquer le terrain (par exemple, appelez
le service de marquage national au 811 pour
États-Unis ou au 1100 pour l'Australie).
Consignes de sécurité
générales
Respectez toujours toutes les consignes de sécurité
pour éviter des blessures graves ou mortelles.
• Ne dépassez pas la capacité nominale de la
machine au risque de la déstabiliser et d'en perdre
le contrôle.
• Ne transportez pas d'accessoire en laissant
les bras levés ou déployés (le cas échéant).
Transportez toujours l'outil près du sol ; voir
Position de transport (page 6).
• Marquez au préalable l'emplacement des lignes,
conduites ou autres objets enfouis dans la zone
de travail, et ne creusez pas à ces endroits.
• Vous devez lire et comprendre le contenu de
ce Manuel de l'utilisateur avant de démarrer la
machine.
• Accordez toute votre attention à l'utilisation de la
machine. Ne faites rien d'autre qui puisse vous
distraire, au risque de causer des dommages
corporels ou matériels.
• Ne confiez jamais l'utilisation de la machine à des
enfants ou à des personnes non qualifiées.
• N'approchez jamais les mains ou les pieds des
composants et accessoires mobiles.
• N'utilisez pas la machine s'il manque des capots
ou d'autres dispositifs de protection, ou s'ils sont
endommagés.
• Tenez tout le monde, y compris les animaux
domestiques, à l'écart de la machine.
• Arrêtez la machine, coupez le moteur et enlevez
la clé avant d'effectuer un entretien, de faire le
plein de carburant ou d'éliminer une obstruction
sur la machine.
3
• Utilisez la machine avec prudence sur les surfaces
L'usage ou l'entretien incorrect de cette machine peut
occasionner des accidents. Pour réduire les risques
d'accidents et de blessures, respectez les consignes
de sécurité qui suivent. Tenez toujours compte des
mises en garde signalées par le symbole de sécurité
( ) et la mention Prudence, Attention ou Danger. Le
non respect de ces instructions peut entraîner des
blessures graves ou mortelles.
humides. En effet, la perte de motricité peut faire
déraper la machine.
• Examinez la zone d'utilisation pour vous assurer
que le sol est suffisamment stable pour supporter
le poids de la machine.
• Utilisez la machine avec prudence près de :
– Fortes dénivellations
Consignes de sécurité pour
l'utilisation sur les pentes
– Fossés
– Berges
– Étendues d'eau
• Travaillez toujours dans le sens de la pente
•
•
•
•
•
•
•
•
•
La machine peut se retourner brusquement si
une chenille passe par-dessus une dénivellation
quelconque et se retrouve dans le vide, ou si
un bord s'effondre. Maintenez une distance de
sécurité entre la machine et tout danger potentiel.
(en montant ou en descendant), le côté le
plus lourd de la machine étant en amont. La
répartition du poids varie selon les accessoires
montés. Cet accessoire alourdit l'avant de la
machine.
La stabilité de la machine est compromise si
vous levez ou déployez les bras de chargeuse (le
cas échéant) lorsque vous vous trouvez sur une
pente. Gardez les bras de chargeuse abaissés et
rétractés sur les pentes.
Les pentes augmentent significativement les
risques de perte de contrôle et de basculement
de la machine pouvant entraîner des accidents
graves, voire mortels. L'utilisation de la machine
sur une quelconque pente ou sur un terrain
accidenté, demande une attention particulière.
Établissez vos propres procédures et règles de
travail à appliquer sur les pentes. Ces procédures
doivent inclure un repérage et une étude du
site pour déterminer quelles pentes permettent
une utilisation sécuritaire de la machine. Faites
toujours preuve de bon sens et de discernement
quand vous réalisez cette étude.
Ralentissez et redoublez de prudence sur les
pentes. La nature du terrain peut affecter la
stabilité de la machine.
Évitez de démarrer ou de vous arrêter en côte.
Si la machine perd de sa motricité, descendez
lentement la pente en ligne droite.
Évitez de faire demi-tour sur les pentes. Si vous ne
pouvez pas faire autrement, procédez lentement
en gardant le côté le plus lourd de la machine en
amont.
Déplacez-vous à vitesse réduite et
progressivement sur les pentes. Ne changez pas
soudainement de vitesse ou de direction.
Ne travaillez pas sur les pentes sur lesquelles
vous ne vous sentez pas à l'aise.
Méfiez-vous des trous, ornières et bosses, car les
irrégularités du terrain risquent de provoquer le
retournement de la machine. L'herbe haute peut
masquer les accidents du terrain.
• N'enlevez pas ou ne fixez pas d'accessoires
lorsque la machine se trouve sur une pente.
• Ne garez pas la machine sur une pente.
Consignes de sécurité
concernant la lame
hydraulique
• Avec les groupes de déplacement sur roues qui
intègrent une plate-forme d'utilisation, n'utilisez
pas le contrepoids sur le groupe de déplacement
quand vous utilisez l'outil.
• Après avoir heurté un obstacle, coupez le moteur,
enlevez la clé et vérifiez soigneusement l'état de
l’outil. Effectuez les réparations éventuellement
nécessaires avant de redémarrer et de reprendre
le travail.
• Abaissez toujours l'outil avant de couper le moteur
ou de quitter la position d'utilisation.
• Consultez immédiatement un médecin en cas
d'injection de liquide hydraulique sous la peau.
Toute injection de liquide hydraulique sous la peau
doit être éliminée dans les quelques heures qui
suivent par une intervention chirurgicale réalisée
par un médecin.
• Vérifiez l'état de tous les flexibles et conduits
hydrauliques, ainsi que le serrage de tous les
raccords et branchements avant de mettre le
système hydraulique sous pression.
• N'approchez pas les mains ni aucune autre partie
du corps des fuites en trou d'épingle ou des
gicleurs d'où sort du liquide hydraulique sous
haute pression.
• Utilisez un morceau de papier ou de carton pour
détecter les fuites.
4
Vue d'ensemble du
produit
Consignes de sécurité pour
l'entretien et le remisage
• Contrôlez fréquemment le serrage de toutes les
fixations pour garantir le fonctionnement sûr de
la machine.
• Consultez ce Manuel de l'utilisateur avant de
remiser l'accessoire pour une durée prolongée
afin de n'oublier aucune opération importante.
• Remplacez les autocollants d'instruction ou de
sécurité manquants ou endommagés au besoin.
• Évacuez avec précaution toute la pression du
système hydraulique avant toute intervention sur
le système.
Autocollants de sécurité et
d'instruction
g278070
Figure 3
Des autocollants de sécurité et
des instructions bien visibles par
l'utilisateur sont placés près de
tous les endroits potentiellement
dangereux. Remplacez tout
autocollant endommagé ou
manquant.
1. Flexibles hydrauliques
3. Lame
2. Plaque de montage d'outil
Caractéristiques
techniques
Remarque: Les spécifications et la conception
peuvent faire l'objet de modifications sans préavis.
decal100-4650
100-4650
Largeur
121 cm
Longueur
63,5 cm
Hauteur
53 cm
Poids
96 kg
Pour garantir un rendement optimal et conserver
la certification de sécurité de la machine, utilisez
uniquement des pièces de rechange et accessoires
d'origine Toro. Les pièces de rechange et accessoires
provenant d'autres constructeurs peuvent être
dangereux, et leur utilisation risque d'annuler la
garantie de la machine.
1. Risque d'écrasement des mains – n'autorisez personne à
s'approcher de la machine.
2. Risque d'écrasement des pieds – n'autorisez personne à
s'approcher de la machine.
decal133-8061
133-8061
5
Utilisation
PRUDENCE
Les côtés gauche et droit de la machine sont
déterminés d'après la position d'utilisation normale.
Les coupleurs hydrauliques, les
conduites/valves hydrauliques et le
liquide hydraulique peuvent être très chauds,
et vous risquez de vous brûler à leur contact.
Pose et dépose de
l'accessoire
• Portez des gants pour débrancher les
coupleurs hydrauliques.
• Laissez refroidir la machine avant de
toucher les composants hydrauliques.
Reportez-vous au Manuel de l'utilisateur du groupe
de déplacement pour connaître la procédure de pose
et de dépose.
• Ne touchez pas le liquide hydraulique
renversé.
Important: Avant d'installer l'accessoire, placez
la machine sur une surface plane et horizontale,
vérifiez que les plaques de montage sont propres
et que les goupilles tournent librement. Graissez
les goupilles si elles ne tournent pas librement.
Utilisation de la lame
Remarque: Si le groupe de déplacement est équipé
d'un sélecteur de vitesses, placez-le en position
RAPIDE.
Remarque: Utilisez toujours le groupe de
déplacement pour lever et déplacer l'accessoire.
• Pour orienter la lame vers la droite, tirez le levier
de commande hydraulique auxiliaire contre la
poignée d'utilisation.
ATTENTION
L'accessoire peut se détacher de la machine
et écraser quelqu'un dans sa chute si les
goupilles ne sont pas correctement engagées
dans la plaque de montage.
• Pour orienter la lame vers la gauche, poussez le
Vérifiez que les goupilles sont correctement
engagées dans la plaque de montage.
Position de transport
levier de commande hydraulique auxiliaire dans la
direction opposée.
Pour le transport, maintenez l'outil aussi près du sol
que possible, à moins de 15 cm au-dessus du sol.
Inclinez-le en arrière.
ATTENTION
Les fuites de liquide hydraulique sous
pression peuvent transpercer la peau et
causer des blessures graves. L'injection
de liquide sous la peau nécessite une
intervention chirurgicale dans les heures qui
suivent l'accident, réalisée par un médecin
connaissant ce genre de blessure, pour éviter
le risque de gangrène.
• Vérifiez l'état de tous les flexibles et
conduits de liquide hydraulique, ainsi
que le serrage de tous les raccords et
branchements avant de mettre le système
hydraulique sous pression.
g278046
Figure 4
1. Pas plus de 15 cm
au-dessus du sol
• N'approchez pas les mains ni aucune
autre partie du corps des fuites en trou
d'épingle ou des gicleurs d'où sort du
liquide hydraulique sous haute pression.
• Utilisez un morceau de carton ou de papier
pour détecter les fuites hydrauliques,
jamais les mains.
6
2. Basculer l'outil en arrière
Conseils d'utilisation
• Pour ne pas abîmer la machine, débarrassez
le terrain au préalable des détritus, branches et
pierres.
• Commencez toujours avec la vitesse de
déplacement la plus lente possible. Augmentez la
vitesse si les conditions le permettent.
• Travaillez toujours au régime maximum.
• Ne levez jamais les bras de chargement pour le
transport de la lame. Laissez les bras abaissés et
la lame basculée vers le haut.
• Pour racler, niveler et décaper le terrain, abaissez
la lame au sol et vérifiez que le bord tranchant est
contre le sol. La lame pénètre dans le sol quand
vous avancez.
7
Entretien
Les côtés gauche et droit de la machine sont déterminés d'après la position d'utilisation normale.
PRUDENCE
Si vous laissez la clé dans le commutateur d'allumage, quelqu'un pourrait mettre le moteur en
marche accidentellement et vous blesser gravement, ainsi que toute personne à proximité.
Retirez la clé du commutateur d'allumage avant tout entretien.
Programme d'entretien recommandé
Périodicité d'entretien
Procédure d'entretien
À chaque utilisation ou
une fois par jour
• Graissez les points de pivotement du vérin hydraulique (graissez tous les graisseurs
immédiatement après le lavage).
• Vérifiez que les conduites hydrauliques ne présentent pas de fuites, ne sont pas
pliées, usées, détériorées par les conditions atmosphériques ou les produits
chimiques, et que les supports de montage et les raccords ne sont pas desserrés.
Toutes les 200 heures
• Examinez les flexibles hydrauliques et remplacez-les s'ils sont endommagés.
Avant le remisage
• Examinez les flexibles hydrauliques et remplacez-les s'ils sont endommagés.
• Peignez les surfaces écaillées ou usées.
Une fois par an
• Contrôlez l'usure du bord tranchant de la lame.
Graissage des points de
pivot du vérin hydraulique.
2.
Périodicité des entretiens: À chaque utilisation ou
une fois par jour
Tournez la lame à 180 degrés pour placer le
bord usé en haut, puis reposez la lame sur le
cadre de montage et le vérin hydraulique.
Contrôle des conduites
hydrauliques
Type de graisse : universelle
1. Garez la machine sur une surface plane et
horizontale, abaissez les bras de la chargeuse
et serrez le frein de stationnement (selon
l'équipement).
2. Coupez le moteur et enlevez la clé.
3. Nettoyez les graisseurs avec un chiffon.
4. Raccordez une pompe à graisse à chaque
graisseur.
5. Injectez de la graisse dans les graisseurs jusqu'à
ce qu'elle commence à sortir des roulements.
6. Essuyez tout excès de graisse.
Périodicité des entretiens: À chaque utilisation ou
une fois par jour
ATTENTION
Les fuites de liquide hydraulique sous
pression peuvent transpercer la peau et
causer des blessures graves. L'injection
de liquide sous la peau nécessite une
intervention chirurgicale dans les heures qui
suivent l'accident, réalisée par un médecin
connaissant ce genre de blessure, pour éviter
le risque de gangrène.
Contrôle du bord tranchant
de la lame
• N'approchez pas les mains ni aucune
autre partie du corps des fuites en trou
d'épingle ou des gicleurs d'où sort du
liquide hydraulique sous haute pression.
Périodicité des entretiens: Une fois par an
Si la lame est très usée, procédez comme suit :
1. Retirez les goupilles de fixation de la lame au
cadre et au vérin hydraulique, et déposez la
lame.
• Utilisez un morceau de carton ou de papier
pour détecter les fuites hydrauliques,
jamais les mains.
8
Remisage
1.
Avant un remisage de longue durée, lavez
soigneusement l'accessoire avec de l'eau et un
détergent doux.
2.
Vérifiez l'état du bord tranchant. Déposez et
tournez la lame à 180 degrés pour placer le bord
tranchant en haut s'il est très usé.
3.
Contrôlez et resserrez tous les boulons, écrous
et vis. Réparez ou remplacez toute pièce
endommagée ou usée.
4.
Veillez à ce que tous les raccords hydrauliques
soient connectés ensemble pour éviter toute
contamination du système hydraulique.
5.
Peignez toutes les surfaces métalliques éraflées
ou mises à nu.
Remarque: Une peinture pour
retouches est disponible chez les
concessionnaires-réparateurs agréés.
6.
Rangez l'accessoire dans un endroit propre
et sec, comme un garage ou une remise.
Couvrez-le pour le protéger et le garder propre.
9
Dépistage des défauts
Problème
L'orientation de la lame ne change pas.
Cause possible
Mesure corrective
1. Un raccord hydraulique n'est pas
parfaitement raccordé.
1. Contrôlez et resserrez tous les
raccords.
2. Un raccord hydraulique est
endommagé.
3. Un flexible hydraulique est bouché.
4. Un distributeur auxiliaire du groupe de
déplacement ne s'ouvre pas.
5. Un vérin hydraulique est endommagé.
2. Vérifiez les raccords et remplacez
ceux qui sont défectueux.
3. Cherchez et éliminez l'obstruction.
4. Réparez le distributeur.
10
5. Réparez ou remplacez le vérin.
Remarques:
Déclaration d'incorporation
The Toro Company, 8111 Lyndale Ave. South, Bloomington, MN, USA déclare que la ou les machines suivantes
sont conformes aux directives mentionnées, lorsqu'elles sont montées en respectant les instructions jointes sur
certains modèles Toro comme indiqué dans les Déclarations de conformité pertinentes.
N° de
modèle
N° de série
22414
404000000 et suivants
Description du produit Description de la facture
Lame hydraulique de 122 cm
HYD BLADE ATTACHMENT
CE
Description générale
Directive
Lame hydraulique
2006/42/CE
La documentation technique pertinente a été réunie comme exigé par la Partie B de l'Annexe VII de la directive
2006/42/CE.
Nous nous engageons à transmettre, à la suite d'une demande dûment motivée des autorités nationales, les
renseignements pertinents concernant cette quasi-machine. La méthode de transmission sera électronique.
Cet équipement ne sera pas mis en service avant d'avoir été incorporé dans les modèles Toro agréés
conformément à la Déclaration de conformité associée et à toutes les instructions, ce qui permettra de le
déclarer conforme à toutes les directives pertinentes.
Certifié :
Représentant autorisé :
Marcel Dutrieux
Manager European Product Integrity
Toro Europe NV
Nijverheidsstraat 5
2260 Oevel
Belgium
Chad Moe
Directeur technique général
8111 Lyndale Ave. South
Bloomington, MN 55420, USA
Octobre 17, 2022
UK Declaration of Incorporation
The Toro Company, 8111 Lyndale Ave. South, Bloomington, MN, USA déclare que la ou les machines suivantes
sont conformes aux directives mentionnées, lorsqu'elles sont montées en respectant les instructions jointes sur
certains modèles Toro comme indiqué dans les Déclarations de conformité pertinentes.
N° de
modèle
N° de série
22414
404000000 et suivants
Description du produit Description de la facture
Lame hydraulique de 122 cm
HYD BLADE ATTACHMENT
CE
Description générale
Directive
Lame hydraulique
S.I. 2008 nº
1597
La documentation technique pertinente a été réunie conformément aux exigences de l'Annexe 10 de la directive
S.I 2008 nº 1597.
Nous nous engageons à transmettre, à la suite d'une demande dûment motivée des autorités nationales, les
renseignements pertinents concernant cette quasi-machine. La méthode de transmission sera électronique.
Cet équipement ne sera pas mis en service avant d'avoir été incorporé dans les modèles Toro agréés
conformément à la Déclaration de conformité associée et à toutes les instructions, ce qui permettra de le
déclarer conforme à toutes les directives pertinentes.
This declaration has been issued under the sole responsibility of the manufacturer.
The object of the declaration is in conformity with relevant UK legislation.
Représentant autorisé :
Marcel Dutrieux
Manager European Product Integrity
Toro U.K. Limited
Spellbrook Lane West
Bishop's Stortford
CM23 4BU
United Kingdom
Chad Moe
Directeur technique général
8111 Lyndale Ave. South
Bloomington, MN 55420, USA
Octobre 17, 2022
Déclaration de confidentialité EEE/R-U
Utilisation de vos données personnelles par Toro
La société The Toro Company (« Toro ») respecte votre vie privée. Lorsque vous achetez nos produits, nous pouvons recueillir certaines données
personnelles vous concernant, soit directement soit par l'intermédiaire de votre société ou concessionnaire Toro local(e). Toro utilise ces données pour
s'acquitter d'obligations contractuelles, par exemple pour enregistrer votre garantie, traiter une réclamation au titre de la garantie ou vous contacter dans
l'éventualité d'un rappel de produit, mais aussi à des fins commerciales légitimes, par exemple pour mesurer la satisfaction des clients, améliorer nos
produits ou vous transmettre des informations sur les produits susceptibles de vous intéresser. Toro pourra partager les données personnelles que
vous lui aurez communiquées avec ses filiales, concessionnaires ou autres partenaires commerciaux dans le cadre de ces activités. Nous pourrons
aussi être amenés à divulguer des données personnelles si la loi l'exige ou dans le cadre de la cession, de l'acquisition ou de la fusion d'une société.
Nous ne vendrons jamais vos données personnelles à aucune autre société aux fins de marketing.
Conservation de vos données personnelles
Toro conservera vos données personnelles aussi longtemps que nécessaire pour répondre aux fins susmentionnées et conformément aux dispositions
légales applicables. Pour plus de renseignements concernant les durées de conservation applicables, veuillez contacter legal@toro.com.
L'engagement de Toro en matière de sécurité
Vos données personnelles pourront être traitées aux États-Unis ou dans tout autre pays où la législation concernant la protection des données peut être
moins rigoureuse que celle de votre propre pays de résidence. Chaque fois que nous transférerons vos données personnelles hors de votre pays
de résidence, nous prendrons toutes les dispositions légales requises pour mettre en place toutes les garanties nécessaires visant à la protection et
au traitement sécurisé de vos données.
Droits d'accès et de rectification
Vous pouvez être en droit de corriger ou de consulter vos données personnelles, ou encore de vous opposer à leur traitement, ou d'en limiter la
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traité vos données personnelles, nous vous encourageons à nous en faire part directement. Veuillez noter que les résidents européens ont le droit
de porter plainte auprès de leur Autorité de protection des données.
374-0282 Rev C
Proposition 65 de Californie – Information concernant cet avertissement
En quoi consiste cet avertissement ?
Certains produits commercialisés présentent une étiquette d'avertissement semblable à ce qui suit :
AVERTISSEMENT : Cancer et troubles de la reproduction –
www.p65Warnings.ca.gov.
Qu'est-ce que la Proposition 65 ?
La Proposition 65 s'applique à toute société exerçant son activité en Californie, qui vend des produits en Californie ou qui fabrique des produits
susceptibles d'être vendus ou importés en Californie. Elle stipule que le Gouverneur de Californie doit tenir et publier une liste des substances
chimiques connues comme causant des cancers, malformations congénitales et/ou autres troubles de la reproduction. Cette liste, qui est mise à jour
chaque année, comprend des centaines de substances chimiques présentes dans de nombreux objets du quotidien. La Proposition 65 a pour objet
d'informer le public quant à l'exposition à ces substances chimiques.
La Proposition 65 n'interdit pas la vente de produits contenant ces substances chimiques, mais impose la présence d'avertissements sur tout produit
concerné, sur son emballage ou sur la documentation fournie avec le produit. D'autre part, un avertissement de la Proposition 65 ne signifie pas qu'un
produit est en infraction avec les normes ou exigences de sécurité du produit. D'ailleurs, le gouvernement californien a clairement indiqué qu'un
avertissement de la Proposition 65 « n'est pas une décision réglementaire quant au caractère « sûr » ou « dangereux » d'un produit ». Bon nombre
de ces substances chimiques sont utilisées dans des produits du quotidien depuis des années, sans aucun effet nocif documenté. Pour plus de
renseignements, rendez-vous sur https://oag.ca.gov/prop65/faqs-view-all.
Un avertissement de la Proposition 65 signifie qu'une société a soit (1) évalué l'exposition et conclu qu'elle dépassait le « niveau ne posant aucun
risque significatif » ; soit (2) choisi d'émettre un avertissement simplement sur la base de sa compréhension quant à la présence d'une substance
chimique de la liste, sans tenter d'en évaluer l'exposition.
Cette loi s'applique-t-elle partout ?
Les avertissements de la Proposition 65 sont exigés uniquement en vertu de la loi californienne. Ces avertissements sont présents dans tout l'état
de Californie, dans des environnements très variés, notamment mais pas uniquement les restaurants, magasins d'alimentations, hôtels, écoles
et hôpitaux, et sur un vaste éventail de produits. En outre, certains détaillants en ligne et par correspondance fournissent des avertissements de la
Proposition 65 sur leurs sites internet ou dans leurs catalogues.
Quelles différences entre les avertissements de Californie et les limites fédérales ?
Les normes de la Proposition 65 sont souvent plus strictes que les normes fédérales et internationales. Diverses substances nécessitent l’affichage
d'un avertissement de la Proposition 65 à des niveaux largement inférieurs à ceux imposés par les exigences fédérales. Par exemple, la norme de la
Proposition 65 en matière d'avertissements pour le plomb se situe à 0,5 µg/jour, soit bien moins que les normes fédérales et internationales.
Pourquoi tous les produits similaires ne portent-ils pas cet avertissement ?
•
Pour les produits commercialisés en Californie, l'étiquetage Proposition 65 est exigé, tandis qu'il ne l'est pas sur des produits similaires
commercialisés ailleurs.
•
Il se peut qu'une société impliquée dans un procès lié à la Proposition 65 et parvenant à un accord soit obligée d'utiliser les avertissements de la
Proposition 65 pour ses produits, tandis que d'autres sociétés fabriquant des produits semblables peuvent ne pas être soumises à cette obligation.
•
•
L'application de la Proposition 65 n'est pas uniforme.
Certaines sociétés peuvent choisir de ne pas indiquer d'avertissements car elles considèrent qu'elles n'y sont pas obligées au titre de la
Proposition 65 ; l'absence d'avertissements sur un produit ne signifie pas que le produit ne contient pas de substances de la liste à des niveaux
semblables.
Pourquoi cet avertissement apparaît-il sur les produits Toro ?
Toro a choisi de fournir aux consommateurs le plus d'information possible afin qu'ils puissent prendre des décisions éclairées quant aux produits
qu'ils achètent et utilisent. Toro fournit des avertissements dans certains cas d'après ses connaissances quant à la présence de l'une ou plusieurs
des substances chimiques de la liste, sans en évaluer le niveau d'exposition, car des exigences de limites ne sont pas fournies pour tous les produits
chimiques de la liste. Bien que l'exposition avec les produits Toro puisse être négligeable ou parfaitement dans les limites « sans aucun risque
significatif », par mesure de précaution, Toro a décidé de fournir les avertissements de la Proposition 65. De plus, en l'absence de ces avertissements,
la société Toro pourrait être poursuivie en justice par l'État de Californie ou par des particuliers cherchant à faire appliquer la Proposition 65, et
donc assujettie à d'importantes pénalités.
Rev A