• les pollutions des sols, des eaux et de l'air ;
• les mesures de protection techniques des arbres existants lors de chantiers : des précautions indispensables doivent être prises pour sauvegarder la vie d’un arbre lors de la réalisation de travaux de fouille à proximité. Une protection physique des différentes parties vitales de l’arbre (racine, tronc et branches) doit être pratiquée systématiquement à l’aide de techniques particulières. Si une transplantation s’avère inévitable, il y a lieu de la réaliser selon les règles de l’art et de préférence pour des végétaux d’avenir.
Il s'agit de protéger les essences végétales (arbres, plantes, haies parterres de fleurs et gazons) et la faune locales des agressions mécaniques et de la poussière.
En cas de risque de rejet de substances dangereuses, prévoir des zones de stockage adaptées aux diverses pollutions, et faisant l’objet d’une signalétique spécifique, ainsi que les dispositions permettant une isolation du sol et une récupération des éventuels rejets.
En l’absence d’un réseau communal de collecte des eaux usées, les eaux usées et les eauxvannes provenant du chantier devront être traitées par un dispositif d’assainissement autonome avant leur rejet au milieu naturel.
Il sera établi une procédure traitant des pollutions accidentelles. En cas de pollution, non maîtrisée et non traitée, les autorités locales devront être informées dans les meilleurs délais. c) Bilan de chantier
Il devra être établi, sous la responsabilité du maître d'ouvrage, en phase projet, un bilan afin de mesurer les efforts et dispositions écologiques a mettre en place.
Ce bilan permet d'évaluer les réelles réductions des nuisances environnementales. Cette action doit permettre d’améliorer chantier après chantier la prise en charge de la biodiversité et de limiter son érosion au dépend de l’étalement urbain.
Le maître d'ouvrage sera tenu de présenter le bilan de chantier dès lors que l'opération fera l'objet d'une intervention de vérification in situ.
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